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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80a
28 février 2011
28 février 2011
RG N : 10/ 00023 AFFAIRE : Robin John X... C/ Orange Louise X...
Source officielle5ème Chambre
66ff85dea4ff9ec259c099da
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BOURLES, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 0122031 [P] [R] Représenté par Me Olivia BOURLES de l'ASSOCIATION VERGET BOURLES, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 0122031 [V] [U]
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02659_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 août 2023 et 24 juin 2024, non communiqué, l'association Les Robins des Mâts, l'association Comité
Source officielleChambre 1-8
62c67baeca9bf26379030609
6 juillet 2022
6 juillet 2022
PRIEST représentée par Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Madame [X] [U] épouse [Z] née le 30 Novembre 1947 à NICE (06), demeurant La Vernea
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4f676b73dd81b9703a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le responsable de l'EURL 45 Vert nature a confirmé au mois de juin 2021 n'avoir jamais reçu le chèque en question.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d7
26 février 2015
26 février 2015
Un mandat de vente des hôtels a été donné à Monsieur Osmane Y...par HOCHE FINANCEMENT.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02021_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
A, représenté par Me Robin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté susmentionné ; 2°) d'enjoindre au préfet du Rhône à titre principal, de lui délivrer une carte de séjour temporaire
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc13
30 juillet 2025
30 juillet 2025
LABORATOIRE ETUDE ET CONTROLE LEC demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sophie ROBIN ROQUES de la SCP CMCP, avocat au barreau de CHARENTE Intimées, D'AUTRE PART, Vu les articles 384,
Source officielleChambre 4-5
67f8b4f0b12b01e97e03d875
10 avril 2025
10 avril 2025
2025 /M N° RG 25/00109 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOF37 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [L] [S] [B] [M], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Sophie BUCHON de la SELAS ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbbd
10 juin 2008
10 juin 2008
représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de Me LAURENT, avocat, substituant la SCP SCHEUER- VERNHET & ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : ITM SUD
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c059
1 juillet 2008
1 juillet 2008
juillet 1942 à MAUGUIO (34130) de nationalité française ... ... 34110 FRONTIGNAN représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me LAURENT substituant la SCP SCHEUER-VERNHET
Source officielle3e Chambre A
5fdd1f34cfad358843c739e9
11 octobre 2018
11 octobre 2018
La MUDETAF a mandaté le cabinet GAB Robins, devenu ultérieurement I..., pour examiner les désordres.
Source officielle2e chambre sociale
6811b37f893ab038bd46607d
29 avril 2025
29 avril 2025
L'Association syndicale libre Les Jardins de la Robine répond que le cabinet Foncia a repris la gestion de la copropriété le 15 septembre 2017, que lorsque M.
Source officielle1ère Chambre
66b5b1001eb0145eaea82eb4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DU GRAND EST sise : [Adresse 2] Représentée par Me Julien ROBIN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc15
30 juillet 2025
30 juillet 2025
LEC demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sophie ROBIN-ROQUES de la SCP CMCP, avocat au barreau de CHARENTE Appelante d'un jugement (R.G. 22/00666) rendu le 27 mars 2025 par le tribunal judiciaire
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c6563a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officiellePremier Président
64b77f3dd1e51905db2b1dd3
18 juillet 2023
18 juillet 2023
APPELANT Madame [K] [J] née le 06 Octobre 1964 à [Localité 4] Sans résidence stable [Localité 2] comparante en personne, assistée de Maître Yvane ROBIN, avocat au barreau de Poitiers placée
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163d88099a586c22d6d44af
3 juin 2010
3 juin 2010
SOCLAINE représentée par son gérant ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Maître Denis HUBERT, avocat plaidant pour le Cabinet
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e7bc25a97f0381f570d
20 novembre 2014
20 novembre 2014
- dit que les dépens seront compris dans les frais de vente soumis à taxe, La SA BANQUE ESPIRITO SANTO ET DE LA VENETIE a relevé appel du jugement par déclaration reçue au greffe de la cour le 30
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00198_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Article 2 : L'Etat versera à Me Robin, avocat de M.
Source officiellePage 10 sur 360