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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
63be62d913ef607c90ab636c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Sa recevabilité contre la société Roiné n'a pas été contestée.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03386_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Il soutient que : - il a brûlé le feu rouge de l'écluse Ouest et non de l'écluse Est ; - le fait de passer au feu rouge ne présentait pas de caractère de dangerosité et n'a pas gêné la circulation
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01046_20240206
6 février 2024
6 février 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'ASA Les Roches Rouges est rejetée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603240ea22f38776f8d0d38d
16 mars 2018
16 mars 2018
L'entreprise n'est pas responsable d'une erreur de choix esthétique de la SOCIETE [Q] ET [W] ou de la SCI du CEDRE ROUGE. C'est à la SCI du CEDRE ROUGE de démontrer qu'il y a eu non conformité.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d84b
11 janvier 2011
11 janvier 2011
G : 09/ 05860 Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 01 juillet 2009 RG : 2007/ 01225 ch no1 SARL TRAVAUX PUBLICS DE LA MADELEINE C/ LA CROIX ROUGE FRANCAISE
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f606bb275d83183a3bec
6 octobre 2023
6 octobre 2023
[W] ET FILS [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT Monsieur [X] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6347ac5d29ffd2adfff4f3d4
12 octobre 2022
12 octobre 2022
dans son engagement pour redéfinir le concept Poivre Rouge afin de le «'redynamiser'».
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6347ac6429ffd2adfff4f3ea
12 octobre 2022
12 octobre 2022
dans son engagement pour redéfinir le concept Poivre Rouge afin de le «'redynamiser'».
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f393
28 février 2012
28 février 2012
et en s'abstenant d'appeler en cause en première instance les gérants de la société LE COQ ROUGE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163de13e9a173d6d859cbcf
14 janvier 2010
14 janvier 2010
La convention collective applicable est la convention collective de la Croix Rouge Française.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_25MA00749_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société civile Rodige est transmis à la cour administrative d'appel de Toulouse.
Source officielle1ère Chambre
650d301071dfcd8318200c45
8 août 2023
8 août 2023
TERRE ROUGE, S.C.I. LUCAS, S.C.I. BEAUX PRES C/ S.A.S. LUSTRAL PARTIES EN CAUSE : S.C.I.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03688_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
par laquelle le préfet de la Côte-d'Or a rejeté sa demande d'abrogation partielle du plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de Savigny-les-Beaune en tant qu'il classe partiellement en zone rouge
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b46
13 octobre 2014
13 octobre 2014
Par déclarations successives des 7 et 15 février 2013, la Société SOURIS ROUGE interjetait appel de cette décision.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02918_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société anonyme à responsabilité limitée. " La Belle Rouge " est rejetée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6032eddc36b2b161d89cee41
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Par courrier notifié le 2 novembre 2011, monsieur [K] [U] a été désigné délégué syndical de l'UES du Moulin rouge, comprenant les sociétés ATHYS, Blanche 1, Bal du Moulin Rouge et Stentor, désignation
Source officielle1ère Chambre
60344e79a2e35b3ea77505f4
3 janvier 2017
3 janvier 2017
Mme [M] n'étant pas condamnée aux dépens, la société Maison Rouge gardera à sa charge ses propres frais irrépétibles.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Portalis DBVJ-V-B7E-LP2R Groupement GFA du GALANc/Groupement GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET
62cfb1ee548bc59fcf4f0ed6
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Le Gfa des Rouges Terres de la Forêt fait valoir en substance que : - M.
Source officielleAvis
CADA:20161853
9 juin 2016
9 juin 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Mesnil-Le-Roi à sa demande
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68ef2a7d1643bddf8ff84df1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
MINERIS PROPRETE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité au siège social Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON -
Source officiellePage 10 sur 471
CANALS ROIG, Hélène, Régine, Marie, CANALS ROIG
24/07/2026
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ROIGT, Michael, EMMANUEL, GERARD
22/07/2026
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STE NOUVELLE DES LABORATOIRES E.V. ROIG
19/07/2026
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ROIGNANT, Dylan
10/07/2026
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ADS DEPANNAGE ROIGLISE
25/06/2026
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