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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
68660f80bbe0ac41ca81b14f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Me [K] a souligné que l'honoraire de résultat n'est pas exagéré au regard du service rendu.
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856d9
17 mai 2001
17 mai 2001
Il souligne que Madame Y... l'ayant évincé de son domicile après le décès de sa mère, et s'étant approprié l'ensemble des documents qui s'y trouvaient, il ne détient pas les extraits du compte courant,
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872c8
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Il souligne que la salariée a signé un reçu pour solde de tous comptes qu'elle n'a pas dénoncé dans le délai légal.
Source officielleCour d'Appel
CT Madame Monique Yc/Monsieur Christian Z
6253ca4cbd3db21cbdd8a97d
9 avril 2008
9 avril 2008
Il s'agit ici d'un risque rare, non susceptible d'influencer la décision du patient, et non normalement prévisible qui n'avait pas à être signalé, le Docteur Z... soulignant d'ailleurs sans être démenti
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943b6
27 décembre 2018
27 décembre 2018
En l'espèce, la décision entreprise souligne que "grâce aux traitements qui lui sont imposés", Monsieur Y... est "plus calme et que son comportement n'est pas actuellement de nature à compromettre la sûreté
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4f
28 novembre 2013
28 novembre 2013
- sur le préjudice moral que monsieur Jean-Claude X... justifie sa demande en soulignant un sentiment d'injustice et douloureux pour des faits commis sur ses filles.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec48
6 décembre 2011
6 décembre 2011
S'agissant de l'avertissement, l'intimée souligne qu'elle en démontre le caractère injustifié et que la société appelante ne conteste plus en cause d'appel en avoir admis verbalement l'anéantissement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d99c
23 mars 2011
23 mars 2011
Madame Z... répliquait en soulignant que l'accord transactionnel prévoyait un règlement avant le 31 mai 2007 qui n'a pas été respecté.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf12
31 octobre 2008
31 octobre 2008
Elle conteste la thèse de la SA NOGA HÔTELS CANNES en soulignant que seule cette société a reçu l'assignation en nullité du bail à construction, et a connaissance du désistement d'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e7
28 octobre 2010
28 octobre 2010
Aux termes de sa décision, le Juge des enfants soulignait qu'il appartiendrait au Juge aux Affaires Familiales de définir les droits du père à l'issue de la mesure de placement de son fils.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850f1
24 septembre 1999
24 septembre 1999
En outre, elle soutient que son appel est recevable en application de l'article 40 du Nouveau Code de Procédure Civile, en soulignant que la demande en résiliation présente un caractère indéterminé et
Source officielleChambre A - Civile
66c6d4833aa9e47470f6aafa
20 août 2024
20 août 2024
A ce titre, il doit être souligné que l'appelant ne conteste aucunement avoir eu connaissance de ce document avant la vente du 1er août 2018.
Source officielleRETENTIONS
6630897203169600084134ad
26 avril 2024
26 avril 2024
Il souligne la grande fragilité psychiatrique de son client qui a déjà fait un séjour à l'UHSA.
Source officielleCh. civile et commerciale
68676396a9510a2e90cf257c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[T] avait souligné le très mauvais état général de l'immeuble, l'absence de double vitrage, la mauvaise isolation et le type de construction médiocre, construction d'après-guerre en béton cellulaire.
Source officielleChambre des Rétentions
69d9dd56cdc6046d47d94fe9
10 avril 2026
10 avril 2026
Il souligne que les diligences ont été entreprises de manière constante par la préfecture, que Monsieur [L] se disant [O] [Y] a refusé une audition consulaire.
Source officielleChambre Premier Président
6969f7d1cdc6046d477f3527
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il souligne que subsiste uniquement la question de l'adhésion aux soins.
Source officielleChambre Sociale
6162e0761120e9a89a34a5cb
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Il souligne que les premiers juges ont omis de statuer sur les nullités qu'il a soulevées et relatent des faits erronés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e945
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Soulignons que nous aurons nous-mêmes pu constater les absences délibérées de Mme X... de son domicile afin de soustraire LOUANN à des rencontres avec son père. M.
Source officielleChambre sociale 4-2
68e892f6f271a402af33b773
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle souligne qu'en décider autrement porterait une atteinte disproportionnée au droit d'accès au juge des salariés et des organisations syndicales.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6a17d027cdc6046d4730dd39
27 mai 2026
27 mai 2026
Elle souligne que M [A] disposait d'une assistante, Mme [Q], avec laquelle il a brusquement refusé de travailler.
Source officiellePage 10 sur 2411
SL TAXI SOULIGNAC
09/05/2026
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SOULIGNAC, Jean Luc
08/01/2026
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SOULIGNAC CERDAN BELLES
26/11/2025
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PHARMACIE DES TILLEULS, SOULIGNAC CERDAN BELLES
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 29/09/2025 enregistré au SPFE BEZIERS 2 le 08/10/2025 sous le numéro Dossier 202500034152, référence 3404P04 2025 A 01732 Adresse de l'ancien propriétaire: 30 Grand Rue 34220 Saint-Pons-de-Thomières
05/11/2025
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"SOULIGNAC ENERGY"
10/06/2025
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