Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67ecc9cadab039e415d932fa
1 avril 2025
1 avril 2025
de ses autres demandes de travaux ; - Débouté l'association Arc Vallée de sa demande de suspension du règlement du loyer ; - Débouté l'association Arc Vallée de sa demande en dommages et intérêts
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02394_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
B s'y sont opposés et ont sollicité un rendez-vous avec le maire de Vannes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89ecd
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Code de Procédure Civile, - condamné la Sci Vallée de la Risle aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a43a
9 mai 2007
9 mai 2007
débouté la SCI Sterne de sa demande en dommages et intérêts pour résistance abusive, - débouté la société d'HLM Les Trois Vallées de ses appels en garantie, - condamné la société d'HLM Les Trois Vallées
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61629bc7eaaf44d62f53e9de
6 juin 2013
6 juin 2013
[C] [M] et à Mme [Z] [M] la somme de 85.665,58 euros, - condamné solidairement la société Vasseur Construction et le cabinet d'architecte [Y] [N] à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9ce
6 mars 2008
6 mars 2008
X... au magasin de VANNES en vue d'une mutation : courrier de M C... responsable du service alimentaire de NIMES adressé à son homologue de VANNES - il n'est fait état d'aucune procédure écrite en matière
Source officielleChambre Sociale
65a240517ca18b0008e583e0
12 janvier 2024
12 janvier 2024
substitué Me Vallée.
Source officielle2ème Chambre
62ce62fe9a20ce9fcf126853
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Les acquéreurs auront le droit de maintenir lesdites canalisations et vannes, d'accéder aux vannes, y compris celles se trouvant dans la construction et d'effectuer toutes réparations et entretien auxdites
Source officielle1ère Chambre
64ae4b15a1775905dba3bc96
11 juillet 2023
11 juillet 2023
LA VALLEE C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87236
18 mai 2004
18 mai 2004
Qu'enfin, la Société VAPE n'était pas assurée pour une activité de bureau d'études et de conception ; La SCP BELAT DESPRAT ès qualités de liquidateur de la Société VAPE conclut à la confirmation et
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02452_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B et de Me Temps substituant Me Bracq pour la communauté de communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc.
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e4fc25a97f0381f54c6
22 mai 2014
22 mai 2014
creusée sur 140 mètres sur le tracé du fossé existant puis contournant l'étang ; que faisant valoir que cette vallée destinée à évacuer l'eau issue des aménagements de drainage des parcelles de terre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5903c369c7f74996e88
28 octobre 2022
28 octobre 2022
et la société Zippo Manufacturing Company fait état de trois autres décisions aux termes desquels le risque de confusion a été retenu entre la marque VAZO et les signes VAZE PODS, VAZE CLASSIC et VAZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5903c369c7f74996e8a
28 octobre 2022
28 octobre 2022
et la société Zippo Manufacturing Company fait état de trois autres décisions aux termes desquels le risque de confusion a été retenu entre la marque VAZO et les signes VAZE PODS, VAZE CLASSIC et VAZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5923c369c7f74996e97
28 octobre 2022
28 octobre 2022
et la société Zippo Manufacturing Company fait état de trois autres décisions aux termes desquels le risque de confusion a été retenu entre la marque VAZO et les signes VAZE STICKS, VAZE PODS et VAZE SLIM
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5923c369c7f74996e99
28 octobre 2022
28 octobre 2022
et la société Zippo Manufacturing Company fait état de trois autres décisions aux termes desquels le risque de confusion a été retenu entre la marque VAZO et les signes VAZE STICKS, VAZE CLASSIC et VAZE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68e894a0d8f6cc6d55dd3f26
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par déclaration du 3 mars 2025, la SAS Techstar Marne La Vallée By Autosphère a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre A - Civile
65321a2e9e4ea48318f5aa07
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par déclaration reçue au greffe de la cour le 27 mai 2021, le GFA de la vallée des fourneaux, agissant en la personne de son gérant, M.
Source officielle1ère Chambre
651e53b3a81daa831884f64c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par déclaration en date du 26 août 2022, la SAS Douglas Vallée a interjeté appel de cette décision.
Source officielle1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4eff
26 février 2015
26 février 2015
[Q] [P], - condamner la Sica Oléicole de la vallée à réparer les préjudices subis par la Scea de la Lieutenante et [D] et M.
Source officiellePage 10 sur 503
SCCV PALAISEAU VASSEUR
30/07/2026
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Vasseur, Anais, Lydia, Morgane
30/07/2026
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VASSEUR, Céline, Renée, Gilberte, CHARPENTIER
28/07/2026
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FROMAGERIE VASSELOT
26/07/2026
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VASSE, Jonathan, Pierre, Marc
26/07/2026
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