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739 résultats pour « Vaucelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bcd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Vauchez s'est trouvé dans cette situation et qu'il peut prétendre au versement des indemnités contractuelles qui s'élèvent à 11 113,05 euros pour l'année 2003 à compter du 12 août et à 16 198,60 euros

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b254

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Etablissement de REIMS NORD Route de Neufchâtel BP 2770 51068 REIMS CEDEX Représentant : Maître Jean- Paul DELGENES (avocat au barreau de CHARLEVILLE MÉZIÈRES), substitué par Maître Christophe VAUCOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fb2

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

Mais, depuis leur acquisition, les époux X... ont créé dans les lieux un appartement de 39 m2, doté d'un lave-linge et d'un lave-vaisselle, qu'ils exploitent en tant que gîte, ayant obtenu le label "Gîtes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909ba

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Catherine Y...soutient que son mari l'humiliait et la harcelait, lui disant qu'" elle n'était bonne qu'à faire la vaisselle et la lessive ", que " vu la façon dont elle s'habillait, elle ne devrait pas

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CA

4e chambre

603288c92a1d73bc65be98b6

Appel

15 janvier 2018

15 janvier 2018

PARIS, vestiaire : R 137 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE BOUQUET 'ASL' Ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 3] agissant poursuites et diligences de son secrétaire trésorier la société FONCIA VAUCELLES

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CA

1ère Chambre civile

64a50c7bb8594705dbfcca21

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[F] se plaint de trois désordres dont l'existence a d'ailleurs été confirmée par l'expert': 1 - Un espace insuffisant pour encastrer le lave-vaisselle': L'expert confirme en effet que le lave-vaisselle

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

686f4c97d3976f57d00d3176

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Ainsi, vous avez tenus : o Des propos vulgaires, en totale contradiction avec votre niveau de contribution: - « Lors d'une présentation de la vaisselle de l'hôtel New York, vous avez dit que la vaisselle

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CA

Avis

CADA:20165670

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaulx-en-Velin à sa demande

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CA

Chambre 1-7

69f44d15cdc6046d472f5342

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Localité 6] ou four à micro-ondes ; 5° Réfrigérateur et congélateur ou, au minimum, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à - 6 °C ; 6° Vaisselle

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CA

Chambre civile et com.

679089a5a212a19f662df6e0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

MALADIE DU PUY DE DOME Formule exécutoire le : à : la SELARL ISABELLE BAISIEUX - SOCIETE D'AVOCATS la SELAS BDB & ASSOCIÉS la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST Me Christophe VAUCOIS

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CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feb4

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

* sur la somme de 8 000 euros au titre de la vaisselle et de l'argenterie lui appartenant conservée par celle-ci M.

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CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7G-MSBX ----------------------- S.C.I. SEQUENTIAc/S.A

626247adb1a50c277d4c5a7b

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

GIRONDELLE, prise en la personne de son représentant domicilié en cette qualité [Adresse 1] Absente, représentée par Me Mathilde VANGEL, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse, A rendu

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CA

Chambre 1-11 HO

64c8a0b3dfabddd9699dff59

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

J'accepte l'accompagnement autonome, ma mère est décédé, la société de nettoyage ont jeté la vaisselle de ma mère, un vase tout ça pour 1000e. J'ai une aide à domicile depuis peu.

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CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c23

Appel

20 novembre 1998

20 novembre 1998

lieux fait ressortir un défaut d'entretien caractérisé (moquettes sales, papiers peints déchiré, moquette murale tachée) et des dégradations imputables aux locataires telles que : [* porte du lave- vaisselle

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CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a56

Appel

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Une seule correspond réellement à la réparation d'une panne du lave-vaisselle, mais l'incident est survenu plusieurs mois après l'entrée en possession (facture du 22/10/1997) et a eu des répercussions

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CA

Cour d'Appel

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE CHAMPAGNE ARDENNEc/S.C

6253ca15bd3db21cbdd8a000

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Daniel Y.... 12 - ... 51722 REIMS CEDEX COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP DELGENES - VAUCOIS - JUSTINE - DELGENES, avocats au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d508

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Claudia B... épouse Z... et Martial Z..., respectivement mère et frère de l'appelante, relatent une scène au cours de laquelle, pris de boisson, l'intimé, après avoir jeté à terre l'ensemble de la vaisselle

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00549_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

La SCI a acquis en août 1999 un ensemble immobilier, dit château de Vancel, domaine de Roussille, situé sur le territoire de la commune de Lescar, composé d'une maison de maître et d'une dépendance, auparavant

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CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b12e

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

les conclusions de la Société TEMSOL ATLANTIQUE du 8 janvier 2008 aux termes desquelles elle demande à la Cour de : - dire et juger que les désordres affectant actuellement l'immeuble de Madame VAUZELLE

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CA

Chambre 1-6

63d37982d1bc2605de4b4660

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Parmi ces aides techniques, dans un dire adressé à l'expert la société MAAF a contesté l'utilité du sèche linge et du lave vaisselle, de la poubelle à ouverture automatique, du rouleau à pâtisserie et

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