ordonnance du 9 octobre 2019, le juge des référés du tribunal d'instance de Rouen a ordonné à Mme [P] de procéder, dans un délai de quatre mois et sous astreinte, aux travaux d'installation d'une ventilation

adressées aux sociétés GONIN et GUINTOLI par le Directeur Départemental de l'Agriculture et de la Forêt et par le maire de la Commune de COMMELLE en cours de chantier ; Attendu, surtout, que des ventilations

Présentement, le logement aurait souffert d'une absence de ventilation mécanique. En aucun cas monsieur Z... n'aurait eu la volonté de faire des travaux d'amélioration dans le cadre de ce dossier.

VEDETTES DE PARIS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 490628955, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD

documents suivants, relatifs à son client incarcéré au centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier : 1) la décision ayant ordonné à l'issue de la fouille de cellule du 8 novembre 2018, la saisie d'un ventilateur

secrétariat le 11 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Laurent-Médoc à sa demande de communication des documents suivants concernant le lot n° 8 (plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation

[G] [P] selon laquelle il avait croisé les jeunes chargés de réaliser lesdits travaux de peinture la veille de leur réalisation à l'occasion d'une veillée funèbres et qu'il avait dû les dissuader in extremis

K B R C & Associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0025 SAS ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION N° SIRET : [...] [...]

[U] [C] et de Mme [T] relative à la mise en place d'une ventilation primaire sur la descente des eaux usées, condamner conjointement et solidairement M.

ventilation, pas d'électrovanne de ventilation...).

Il soutient que l'absence d'information de l'employeur quant à la ventilation du montant de la prime entre les différents seuils d'atteinte des objectifs lui donne droit au montant maximum de la prime,

Était joint à la lettre d'injonction le rapport établi par l'inspecteur de salubrité, lequel avait procédé à une enquête sur place le 21 septembre 2009 et considéré que l'installation de ventilation de

de la toiture, mise en place de ventilation des chutes d'eaux usées, etc')

La SAS S&P France Système de Ventilation succombe à la procédure, sera condamnée aux dépens de la procédure d'appel.

Elle réplique : - que le plan de financement produit par l'appelante, qui ne lui a pas été transmis, est dénué de force probante et ne démontre pas une erreur d'évaluation ni de ventilation du prix,

Les époux Y... contestent que leur mode de vie soit à l'origine des phénomènes d'humidité qu'ils expliquent par l'absence totale d'isolation et de ventilation de l'appartement.

Il souligne à cet effet, que la mise en demeure se borne à faire figurer un montant global, sans détailler les bases de calcul, ni la ventilation par poste de cotisation, ce qui le place dans l'impossibilité

Les dispositifs d'ouverture et les éventuels dispositifs de ventilation des logements sont en bon état et permettent un renouvellement de l'air et une évacuation de l'humidité adaptés aux besoins d'une

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Monsieur Alain X... a été engagé par la SAS FUMETOL le 16 mai 1978 par contrat à durée indéterminée en qualité de monteur en ventilation.

mécanique contrôlée rend possible un défaut de renouvellement d'air, ¿ que le logement n'est pas assez ventilé, ce qui pourrait être à l'origine de la condensation.