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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
69f449d3cdc6046d472f1225
30 avril 2026
Représentée par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [L] [T], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Vincent ARNAUD
8ème Ch Prud'homale
68ef2a7e1643bddf8ff84e09
14 octobre 2025
AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [F] [J] Représentée par Me Arnaud
2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee98127
13 janvier 2025
Localité 1], décision attaquée en date du 09 Avril 2024, enregistrée sous le n° 24/00053 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Mme [H] [I] Représentant : Me Elodie ARNAUD
4ème Chambre
68806c83bf1211186fbec8d7
22 juillet 2025
TOOLBOX DESIGN ET DEVELOPPEMENT SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES ----
Chambre Sociale
6811aeb681f47e994feb26bf
29 avril 2025
RG 22/04214 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JICH Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes de ROUEN en date du 01 Décembre 2022, enregistrée sous le n° F 21/00593 Monsieur [C] [U] Représentant : Me Arnaud
Cour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9412f
17 octobre 2018
Représentant : Me Agnès C... de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Mohamed Z... : Me A...
Chambre sociale
69738805cdc6046d476d74c3
22 janvier 2026
François ARNAUD, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
68f1d74b7ffb526292dd6e93
16 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur ARNAUD
6253c9b9bd3db21cbdd891ef
20 septembre 2007
. / Armand Y..., Andrée Z... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
6253cca4bd3db21cbdd90c99
12 novembre 2013
Arnaud X... Mme Lucette X... épouse Y... M. Jean-Luc Y...
1ère Chambre A
5fdd7bcc8067ba2782d387ed
11 septembre 2018
APPELANTS Monsieur Arnaud X... né le [...] à SAVERNE (67700) de nationalité Française, demeurant [...]
6253cc2abd3db21cbdd8f518
5 avril 2012
général : 11/ 00715 Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 24 Février 2011, enregistrée sous le no 09/ 00842 ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 05 AVRIL 2012 Le 05 avril 2012, nous Brigitte ARNAUD-PETIT
6253cc47bd3db21cbdd8fa93
6 septembre 2012
- Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 07 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/00075 ORDONNANCE DE RADIATION DU 06 Septembre 2012 Le 06 Septembre 2012, nous Brigitte Arnaud
CHAMBRE 1 SECTION 2
63bd0ee20ab73d7c90739eaf
5 janvier 2023
Ordonnance Au fond, origine Président du TJ de [Localité 4], décision attaquée en date du 18 Mai 2022, enregistrée sous le n° 22/00030 Monsieur [G] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud
Chambre 3-4
668cd22abbc9a118c6c63e15
8 juillet 2024
MAKE ME YOGA Représentant : Me Sophie ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à S.A.S.
68f1d74a7ffb526292dd6e6f
barreau de DIJON INTIME : Monsieur [D] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Anne-cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, François ARNAUD
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ATS CULLIGAN [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Catheline MODAT de l'AARPI Studio Avocats, avocat au barreau de PARIS *** Nous, François ARNAUD, président de chambre chargé de la mise
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20 juin 2011
Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 04 Février 2010, enregistrée sous le no F 08/ 00505 ORDONNANCE DE RADIATION DU 20 Juin 2011 Le 20 Juin 2011, nous Brigitte ARNAUD-PETIT
6253ccf3bd3db21cbdd91cfd
18 novembre 2014
Arnaud X...
Pôle 4 - Chambre 13
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12 octobre 2023
3] [Localité 2] Comparante en personne DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Non comparant et représenté par Me Arnaud
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