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821 résultats pour « Wather »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00557_20240104

Admin. Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

A, représenté par Me Wathle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 novembre 2022 du préfet de l'Hérault ; 3°) à titre principal, d'enjoindre au préfet de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a197

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

La société Nestlé Waters France a interjeté appel par lettre recommandée du 26 avril 2005.

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a7

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[C] et portant sur deux appartements lot numéro 66 au rez-de-chaussée du bâtiment L comprenant chambre, coin cuisinette, salle d'eau avec water-closets, terrasse et les 20 /10000e des parties communes

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68f9b6c80a84a5e5f001685c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 7] Chambre civile 1-7 Code nac : 96E N° RG 23/05703 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAT4 ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04286_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

B..., représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de police du 30 décembre 2024 ; 3°) d’enjoindre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA06443_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

A..., représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 26 novembre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis du 17 février 2025 ; 3°) d’enjoindre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02002_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Parlement et que le mandat de la première ministre Sheikh Hasina a été renouvelé, que les arrestations arbitraires et les procès fallacieux sont courants en citant un extrait d’un article Human Rights Watch

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

677f6617e034c1f8dc45880f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il s'agit des sociétés Heineken, Nestlé Water, Pepsico, Coca-Cola, Orangina, Fremantle, Afev.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

697b00c6cdc6046d4710b367

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS, de nom commercial S.A. 

Source officielle
CA

4e Chambre A

6163820796ce96677bf0fdc5

Appel

13 mai 2011

13 mai 2011

exclusive de la moitié sud-ouest de la cour' ; le 28 septembre 1984 elle a encore acquis le lot n° 2, dont la partie privative consistait en 'un appartement situé au rez-de-chaussée, côté cour ... et water-closet

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL00272_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

À la suite de l'appel d'offres lancé par la société Nestlé Waters Supply Sud, la société Méditerranéenne de Nettoiement a perdu le marché de gestion globale des déchets du site de Vergèze au profit de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

660f9504a40f8b0008cb7627

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

février 2023, par un arbitre unique sous l'égide de la Cour Internationale d'Arbitrage de la Chambre Commerciale Internationale (CCI) dans un litige opposant la société de droit camerounais Cameroon Water

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f63

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

l'avant-contrat litigieux la désignation ici exactement reproduite (y compris les fautes d'orthographe) : "un logement comprenant : une chambre et une cuisine, une cabine de douche et un accés direct au WC (avant water-closets

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d9dab9cdc6046d47d91fbf

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

courriel que la société Stene a expliqué le remplacement du radiateur Acova Vuelta dans le salon par un radiateur de marque Hudson Reed modèle Windsor, équivalent mais d'une puissance supérieure (1200 watts

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa510c7dc206c9eb7ed9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[U] [T] s'est porté caution solidaire d'un crédit d'un montant de 150.000 euros consenti par la Caisse d'Epargne et de prévoyance de Picardie à l'Eurl [T]-Wattier, dans la limite de 97.500 euros pour une

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CA

3e Chambre B

603718e73f8aeeb345dd37b0

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

le circuit, des points lumineux ne se rallument pas, dans d'autres seules les ampoules de préchauffage s'allument mais ne déclenchent pas au bout de deux à trois minutes l'éclairage des ampoules 400 watts

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02693_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

carré de parois isolées par l'intérieur : / Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 3 mètres carrés Kelvin par watt

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02697_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

carré de parois isolées par l'intérieur : / Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 3 mètres carrés Kelvin par watt

Source officielle
CA

14e chambre

615e0e62c25a97f0381f55d5

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Par ailleurs, l'importance de l'essoufflement à l'effort a été mesurée le 20 mai 2014 par le docteur [V] qui note clairement qu'à 50 watts, il existe une franche majoration de l'insuffisance mitrale et

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA03523_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Par des mémoires, enregistrés le 19 mars 2026 et le 14 avril 2026, le centre hospitalier intercommunal des Alpes-du-Sud, représenté par la SELARL Hewa Avocats, agissant par Me Wathle, conclut au rejet

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Créations

WATHER

SIREN 103543294Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

24/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BATI WATHERM

SIREN 809908494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

17/02/2021

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Modifications diverses

BATI WATHERM

SIREN 809908494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

30/11/2018

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