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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
65449c93c71a6a83181c8c00
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le pilote de l'appareil M.[P] et son passager M.[Z], sont tous deux décédés dans l'accident.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f339e11beca089b88ce4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
: [6] [Localité 3] représenté par Mme [R] [E] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f738121050008662c85
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Julie LOPEZ, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Décembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616243cc1217cad6c0164a85
3 avril 2014
3 avril 2014
Il a exercé une activité de pilote de ligne, au sein d'autres compagnies.
Source officielle3e chambre civile
68f1d74c7ffb526292dd6e97
16 octobre 2025
16 octobre 2025
membre de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIMEE [W] [P] représentée par Me Julie BLIGNY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 18 Nous, Frédéric PILLOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb01a48f588a95cf6ab5ae
25 avril 2019
25 avril 2019
procéder au remplacement de l'ensemble des réservoirs pilotes achetés et d'indemniser les préjudices résultant de la défectuosité des réservoirs pilotes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b5e
1 octobre 2013
1 octobre 2013
des pilotes de ligne (S.N.P.L) France Alpa.
Source officielleChambre sociale
633fc2f3e633183e2ee17963
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller de la mise en état
Source officielle3e chambre civile
627df8380d41e0057d43e346
12 mai 2022
12 mai 2022
barreau de DIJON, vestiaire : 38 [T] [C] Représentée par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 INTIMEE [D] [C] épouse [X] Nous, Frédéric PILLOT
Source officielleChambre sociale
643a4290d83dbd04f5fb2a06
13 avril 2023
13 avril 2023
DIJON, vestiaire : 126 INTIME [O] [S] Représenté par Me Anne virginie LABAUNE de la SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d4
26 février 2010
26 février 2010
la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 08 Janvier 2008, enregistré sous le no 07/ 01410 APPELANT : Monsieur Jocelyn Joseph X... ... 97211 RIVIERE-PILOTE
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61637741f6919f4eda2c38f1
4 avril 2011
4 avril 2011
Arrivant presque à la hauteur de la moto, je me rends compte que le pilote accélère soudainement, il doit passer de 110 km heure à 140- 150 km heure environ.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03914_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
actifs d'une part, et avec les pilotes retraités d'autre part, pour les années 2017 à 2019, et faisant notamment apparaître le taux horaire chargé de la rémunération des pilotes en activité, dans un délai
Source officielle1ère Chambre
6864c20431953a33f9365ead
1 juillet 2025
1 juillet 2025
charge du pilote, et ne pouvaient être considérées comme des rémunérations ; * que, dès lors, le contrat ne pouvait révéler en lui-même que M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f05aef56904f13d44d65
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Peut prétendre à une promotion'», qui est, en l'occurrence, celle de pilote de production.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7de8e074ba02f40a3c3
1 avril 2025
1 avril 2025
5]) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier BLUNAT de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6864c06317fdd29c2965180c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ACO, avocat au barreau de LYON substitué par Me Charlotte GINGELL de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Juin 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff3d266d3290e00e0e7916
15 avril 2025
15 avril 2025
barreau de GRENOBLE non comparant INTIME : DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE [Adresse 2] [Localité 3] non comparant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Mars 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f4a8121050008662c71
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Adresse 1] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Kris MOUTOUSSAMY, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Décembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aece
26 mars 2008
26 mars 2008
Jean-Paul Y... a été engagé par la société HELICAP, qui effectue des vols pour le compte des SAMU, en qualité de pilote d'hélicoptère, selon un contrat de travail à durée déterminée en date du 1er mars
Source officiellePage 10 sur 316