CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20153452
10 septembre 2015
travaux, devis des entrepreneurs et documents de sous-traitance ; 11) les documents concernant l’exécution financière du marché : factures, décompte général et définitif faisant apparaître la nature détaillée
CADA:20153182
Conseil
CADA:20160895
31 mars 2016
En application de ces principes, la commission considère de façon générale que, sous réserve des particularités propres à chaque délégation : – l'offre détaillée de l'entreprise retenue est en principe
CADA:20151419
7 mai 2015
l'année 2015 ; 3) le calendrier, l'état d'intervention et de contrôle précisant les moyens mis en œuvre pour le contrôle du réseau d'eau potable pour les années 2013 et 2014, et janvier 2015 ; 4) le détail
CADA:20161501
26 mai 2016
L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans
Pôle 1 - Chambre 3
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12 avril 2023
Alten et Alten Technologies ont interjeté appel et aux termes de leurs dernières conclusions notifiées par la voie électronique le 3 janvier 2023 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé
64379df99477fe04f5cc6571
L'avis de fixation a été adressé aux parties le 11 octobre 2022 ; Aux termes de ses dernières conclusions en date du 23 février 2023 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des
2ème chambre
650bdf08beee0f8318b974c3
25 juillet 2023
Dans ses conclusions notifiées le 4 juillet 2023, auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, la SA Cofidis sollicite : qu'il lui soit donné acte de son
Chambre 1-11 OP
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25 juillet 2024
Les diligences accomplies sont importantes et détaillées dans les pièces annexées à la requête : restructuration de la dette, échanges importants avec les obligataires, la société et leurs conseils pour
Chambre sociale
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25 avril 2024
responsable de vente à une date ultérieure, avec occultation des données personnelles à l'exception des nom, prénom, classification conventionnelle ou interne à l'entreprise, la rémunération mensuelle détaillée
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12 octobre 2023
Prétentions et moyens des parties : Vu les conclusions notifiées le 13 septembre 2023 auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, de la société ARCHIGRIFF
1ère chambre sociale
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16 janvier 2025
Par conclusions remises au greffe le 26 novembre 2024 et auxquelles il est renvoyé pour l'exposé détaillé des prétentions et moyens présentés en cause d'appel, la Selarl AJAssociés demande à la cour de
Chambre Sociale
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4 juillet 2025
Il est renvoyé aux écritures des parties pour l'exposé détaillé de leurs moyens.
Jurid. Premier Président
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28 janvier 2025
Un tableau détaillé des tâches accomplies dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire de la société [Adresse 5] par chaque administrateur est joint à la requête.
CADA:20102141
8 juillet 2010
Tel peut être le cas, par exemple, d’une carte dont le niveau de détail fait apparaître à la fois des informations couvertes par un secret et des informations communicables, sans qu’il soit possible de
CADA:20112563
23 juin 2011
radiocommunications dans les tunnels routiers franciliens ; 5) les factures, le décompte général et définitif du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage faisant apparaître non seulement la nature détaillée
CADA:20233674
20 juillet 2023
: 1) le compte rendu d’intervention réalisé par le chef du groupement opérationnel de maintien de l’ordre (GOMO) de gendarmerie, précisant notamment le déroulé de la situation et la consommation détaillée
Pôle 4 - Chambre 6
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23 mai 2014
éléments sont la preuve que ESPB était bien au courant de la difficulté et de l'impayé que subissait Monsieur [Z] [L] ; Considérant que sont également fournies par Monsieur [Z] [L] des factures détaillées
Cour d'Appel
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15 janvier 2002
l'emprunteur ; Attendu, par contre, que l'offre de prêt ne satisfait pas aux exigences légales (telles que prévues par l'article L 312-8 dudit code) en tant qu'elle ne contient pas d'échéancier détaillé
Pôle 5 - Chambre 4
616337eb06e11dac7d76d0fa
19 octobre 2011
la société CARRIERES DE VASSENS du 8 avril 2010 ; SUR CE Considérant que la Cour fait siens tant l'exposé des faits et de la procédure effectués par les Premiers Juges que les motifs précis, détaillés
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