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6 655 résultats pour « Escande-Ruffio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

63b5471cc9018405dfcaae16

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

béton du nez de la dalle la solidité de l'ouvrage et la sécurité des usagers, Le cas échéant, décrire et chiffrer les travaux à mettre en place afin d'y remédier, Dire si la désolidarisation de l'escalier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

669a01b8bf9da27f384b0f0e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Or, l'indication du seul [Adresse 3] ne permet pas de s'assurer de la réalité de son domicile, étant rappelé qu'il s'agit d'une grande résidence comportant 8 bâtiments et escaliers.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f984e3328fa00087a2636

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

H ; entendre tous sachant ; examiner les troubles allégués par les consorts [O] [X]-[P] à savoir la persistance des nuisances dans l'appartement du 2 me étage gauche de l'escalier H, et le cas échéant

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c1498d0ccf000877e7a9

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

désordre n° 10 relatif à l'absence de drainage en partie basse du garage, sur le fondement de l'article 1792 du Code civil ; ' la somme de 1.202,00 € HT en réparation du désordre n° 11 relatif à l'escalier

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264e2cdc6046d4739605e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

gondolées, dans la salle de restaurant : murs au droit du radiateur et en bas de l'escalier pourris par l'humidité, remontées capillaires et cloques dans l'enduit peint ainsi que salpêtre, champignons

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdcea91517ce85515fb012d

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

vente faite par la société AMSA à la société NEXT portant notamment sur le toit-terrasse peut parfaitement avoir un objet distinct du bail, - l'aménagement de la terrasse et la mise en place de l'escalier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdc93f5851d1eb6f9a1ef44

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

La SARL TN BAT a quant à elle le 3 mai 2010 proposé quatre devis pour des travaux de peinture sur cages d'escalier, divers travaux de maçonnerie, plâtrerie et huisserie, des prestations d'électricité,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60322d083189c763d7e0264d

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

domiciliée en cette qualité au siège situé [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque L 0056 Assistée de Me Michel-Paul ESCANDE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61631c5448f63659ca90a5ec

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

avocats au barreau de LYON INTIMEES : Société DECATHLON - SA - [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL M-P ESCANDE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163c2c71a5f0a71dc3c91ff

Appel

2 juillet 2010

2 juillet 2010

INTIMÉE : SAS RENAULT prise en la personne de son Directeur général, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour, assistée de Maître Michel-Paul ESCANDE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150867

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution d'autorisation d'activité portant convention d'occupation temporaire du domaine public de l'aéroport de Lille pour l'exercice de l'assistance en escale

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61631519e03efc4516bd2d9f

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

commerce de la SA LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE, dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Christian MOREL assistée de la SELARL M-P ESCANDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8751e

Appel

7 mars 2005

7 mars 2005

SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assistée de la SCP ELKAIM-PAGANI-MONTERET-AMAR, avocats au barreau de PARIS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE 3 Bd du Professeur Escande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e5b

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

Escande, 31093 TOULOUSE CEDEX Partie intervenante, non appelant, non comparante FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE 64, rue Defrance-94037 V1NCENNES Partie intervenante, non appelant, non comparant Représenté

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

634a4f61acdcd6adff75aa0c

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

de travail supposé de 2 kg/m² ; aucune étude de sol n'est fournie, le rejointement des murs extérieurs en maçonnerie n'est pas réalisé, absence de chape enduite sur marches et contremarches des escaliers

Source officielle
CA

1ère ch. civile

697c4ff9cdc6046d47380770

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[C] changera les ampoules dans la cage d'escalier''».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

642fb69ecece1704f57477af

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il convient d'abord de relever que la société Sermadi critique le jugement en faisant valoir que le volet roulant était cassé dans une chambre et que l'espace sous l'escalier de l'entrée principale était

Source officielle
CA

1ère Chambre

64b8d0b7a5d4a205dbc5ce20

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Concernant les infiltrations d'eau de pluie constatées dans la cage d'escalier L'expert judiciaire expose que l'examen de la sous-face de la toiture en bordure du mur en partie haute de l'escalier a

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6628a181b2cb67000826a6bf

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Pour condamner in solidum les sociétés De Luca BTP et MAF à indemniser les désordres affectant les circulations horizontales intérieures (épaisseur des marches d'escalier), la charpente et l'étanchéité

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696a9af4cdc6046d47925783

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[W] de procéder à la déconnexion de l'éclairage de la cage d'escalier ainsi que de l'interphone compteur électrique de M.

Source officielle

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