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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63b5471cc9018405dfcaae16
3 janvier 2023
béton du nez de la dalle la solidité de l'ouvrage et la sécurité des usagers, Le cas échéant, décrire et chiffrer les travaux à mettre en place afin d'y remédier, Dire si la désolidarisation de l'escalier
Chambre civile 1-6
669a01b8bf9da27f384b0f0e
18 juillet 2024
Or, l'indication du seul [Adresse 3] ne permet pas de s'assurer de la réalité de son domicile, étant rappelé qu'il s'agit d'une grande résidence comportant 8 bâtiments et escaliers.
Pôle 4 - Chambre 2
659f984e3328fa00087a2636
10 janvier 2024
H ; entendre tous sachant ; examiner les troubles allégués par les consorts [O] [X]-[P] à savoir la persistance des nuisances dans l'appartement du 2 me étage gauche de l'escalier H, et le cas échéant
65b0c1498d0ccf000877e7a9
23 janvier 2024
désordre n° 10 relatif à l'absence de drainage en partie basse du garage, sur le fondement de l'article 1792 du Code civil ; ' la somme de 1.202,00 € HT en réparation du désordre n° 11 relatif à l'escalier
2ème Chambre civile
6a2264e2cdc6046d4739605e
4 juin 2026
gondolées, dans la salle de restaurant : murs au droit du radiateur et en bas de l'escalier pourris par l'humidité, remontées capillaires et cloques dans l'enduit peint ainsi que salpêtre, champignons
1ère chambre civile B
5fdcea91517ce85515fb012d
23 octobre 2018
vente faite par la société AMSA à la société NEXT portant notamment sur le toit-terrasse peut parfaitement avoir un objet distinct du bail, - l'aménagement de la terrasse et la mise en place de l'escalier
Pôle 4 - Chambre 5
5fdc93f5851d1eb6f9a1ef44
14 novembre 2018
La SARL TN BAT a quant à elle le 3 mai 2010 proposé quatre devis pour des travaux de peinture sur cages d'escalier, divers travaux de maçonnerie, plâtrerie et huisserie, des prestations d'électricité,
Pôle 5 - Chambre 2
60322d083189c763d7e0264d
30 mars 2018
domiciliée en cette qualité au siège situé [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque L 0056 Assistée de Me Michel-Paul ESCANDE
1ère chambre civile A
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13 juillet 2011
avocats au barreau de LYON INTIMEES : Société DECATHLON - SA - [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL M-P ESCANDE
6163c2c71a5f0a71dc3c91ff
2 juillet 2010
INTIMÉE : SAS RENAULT prise en la personne de son Directeur général, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour, assistée de Maître Michel-Paul ESCANDE
Avis
CADA:20150867
2 avril 2015
relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution d'autorisation d'activité portant convention d'occupation temporaire du domaine public de l'aéroport de Lille pour l'exercice de l'assistance en escale
61631519e03efc4516bd2d9f
19 janvier 2012
commerce de la SA LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE, dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Christian MOREL assistée de la SELARL M-P ESCANDE
Cour d'Appel
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7 mars 2005
SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assistée de la SCP ELKAIM-PAGANI-MONTERET-AMAR, avocats au barreau de PARIS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE 3 Bd du Professeur Escande
6253c94ebd3db21cbdd87e5b
23 janvier 2006
Escande, 31093 TOULOUSE CEDEX Partie intervenante, non appelant, non comparante FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE 64, rue Defrance-94037 V1NCENNES Partie intervenante, non appelant, non comparant Représenté
Pôle 4 - Chambre 6
634a4f61acdcd6adff75aa0c
14 octobre 2022
de travail supposé de 2 kg/m² ; aucune étude de sol n'est fournie, le rejointement des murs extérieurs en maçonnerie n'est pas réalisé, absence de chape enduite sur marches et contremarches des escaliers
1ère ch. civile
697c4ff9cdc6046d47380770
28 janvier 2026
[C] changera les ampoules dans la cage d'escalier''».
Pôle 4 - Chambre 3
642fb69ecece1704f57477af
6 avril 2023
Il convient d'abord de relever que la société Sermadi critique le jugement en faisant valoir que le volet roulant était cassé dans une chambre et que l'espace sous l'escalier de l'entrée principale était
64b8d0b7a5d4a205dbc5ce20
19 juillet 2023
Concernant les infiltrations d'eau de pluie constatées dans la cage d'escalier L'expert judiciaire expose que l'examen de la sous-face de la toiture en bordure du mur en partie haute de l'escalier a
Ch civ. 1-4 construction
6628a181b2cb67000826a6bf
22 avril 2024
Pour condamner in solidum les sociétés De Luca BTP et MAF à indemniser les désordres affectant les circulations horizontales intérieures (épaisseur des marches d'escalier), la charpente et l'étanchéité
Chambre 1-2
696a9af4cdc6046d47925783
15 janvier 2026
[W] de procéder à la déconnexion de l'éclairage de la cage d'escalier ainsi que de l'interphone compteur électrique de M.
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