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4 584 résultats pour « Piolot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00666_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 mars 2022, Mme A, représentée par Me Pialat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 juin 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01072_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

B A, à Me Pialat et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Copie en sera adressée pour information à la préfète du Bas-Rhin. Fait à Nancy, le 5 octobre 2023.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104b564709e24f13d55369

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Personnel navigant comprenant : pilotes, radios, mécaniciens des compagnies de transports aériens ; pilotes et mécaniciens employés par les maisons de construction d'avions et de moteurs pour l'essai des

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104b564709e24f13d5536b

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Personnel navigant comprenant : pilotes, radios, mécaniciens des compagnies de transports aériens ; pilotes et mécaniciens employés par les maisons de construction d'avions et de moteurs pour l'essai des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5b2c601f08318991925

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vous vous êtes abstenu de piloter ce projet majeur, de sorte que le prestataire Almérys nous a fait savoir récemment qu'il ne pourrait être prêt en avril 2019 comme initialement prévu mais seulement en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

670f58354ad0d5ee7d7e5b4e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Mme [C] [S] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

63d379bbd1bc2605de4b47c0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[U], a signé une lettre de mission le 11 octobre 2018 avec pour mission principale pour la période du 1er octobre 2018 au 30 juin 2019 de « piloter le projet de réduction de coûts de consommation des standards

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67820c6f0f5e5278a79738fa

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Vous avez été embauchée par l'association le 15 septembre 2014 en qualité de pilote de la MAIA.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67ecc7d88e074ba02f40a385

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 1er janvier 2014, le salarié a été promu pilote de magasin. Le 1er janvier 2017, le contrat de travail de M. [P] a été transféré au sein de la société Stake avec reprise de son ancienneté.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

660e431f0740db0008fa9657

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[L], pilote du bateau, M. [G] soutient que les circonstances n'imposaient pas la manoeuvre soudaine qui l'a propulsée tête la première sur le poste de pilotage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910fa

Appel

13 février 2014

13 février 2014

*** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SA LYONNAISE DES EAUX FRANCE a fait l'objet d'un contrôle national concerté dirigé par l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale et piloté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f216

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

relation est ponctuelle, non rémunératrice, que sur le second grief, il fait valoir que l'exemplaire du contrat remis au moment de la signature n'est pas raturé et que le client a opté pour la gestion pilotée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7cadfcb8dca058e3e7e58

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DU LITIGE Mme [Z] [D] a été engagée à compter du 1er septembre 1999 en qualité de secrétaire-hôtesse bilingue par la société Falcon Training Center, qui a pour activité la formation continue des pilotes

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6364bad7e405357f749ea77c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

L'action intentée par l'UDAF, pilotée par les frères et s'urs de Monsieur [J] et reprise ensuite par les frères et s'ur de l'appelant abusive et dilatoire, en ce sens que : - la première demanderesse

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19cf0cdc6046d47ee1b91

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mars 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ef2db38a85971c3ac1ffa8

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68df5d7c4a4e15bf2fe4fb0e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GPAP N° SIRET : 904 170 040 [Adresse 8] [Localité 19] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Didier PILOT, avocat au barreau de LISIEUX, Assistée de Me Guillaume DAPSANCE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6967801ccdc6046d4741aea5

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6968ba27cdc6046d475f659f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Vous vous contentez d'affirmer que vous êtes là pour apporter simplement des conseils et des recommandations mais que vous n'êtes pas là pour donner une direction claire, puis piloter et contrôler que

Source officielle
CA

3e chambre civile

63ca42889066fd7c90fc2499

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Alexandre MISSET, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 86 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle

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