CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00666_20220415
15 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 mars 2022, Mme A, représentée par Me Pialat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 juin 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du
ORCA_23NC01072_20231005
5 octobre 2023
B A, à Me Pialat et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Copie en sera adressée pour information à la préfète du Bas-Rhin. Fait à Nancy, le 5 octobre 2023.
Chambre sociale
63104b564709e24f13d55369
31 août 2022
Personnel navigant comprenant : pilotes, radios, mécaniciens des compagnies de transports aériens ; pilotes et mécaniciens employés par les maisons de construction d'avions et de moteurs pour l'essai des
63104b564709e24f13d5536b
Pôle 6 - Chambre 7
651fa5b2c601f08318991925
Vous vous êtes abstenu de piloter ce projet majeur, de sorte que le prestataire Almérys nous a fait savoir récemment qu'il ne pourrait être prêt en avril 2019 comme initialement prévu mais seulement en
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58354ad0d5ee7d7e5b4e
15 octobre 2024
Mme [C] [S] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
1ère chambre sociale
63d379bbd1bc2605de4b47c0
26 janvier 2023
[U], a signé une lettre de mission le 11 octobre 2018 avec pour mission principale pour la période du 1er octobre 2018 au 30 juin 2019 de « piloter le projet de réduction de coûts de consommation des standards
Chambre 4-6
67820c6f0f5e5278a79738fa
10 janvier 2025
Vous avez été embauchée par l'association le 15 septembre 2014 en qualité de pilote de la MAIA.
5ème chambre sociale PH
67ecc7d88e074ba02f40a385
1 avril 2025
Le 1er janvier 2014, le salarié a été promu pilote de magasin. Le 1er janvier 2017, le contrat de travail de M. [P] a été transféré au sein de la société Stake avec reprise de son ancienneté.
1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9657
3 avril 2024
[L], pilote du bateau, M. [G] soutient que les circonstances n'imposaient pas la manoeuvre soudaine qui l'a propulsée tête la première sur le poste de pilotage.
Cour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910fa
13 février 2014
*** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SA LYONNAISE DES EAUX FRANCE a fait l'objet d'un contrôle national concerté dirigé par l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale et piloté
6253cc1abd3db21cbdd8f216
7 mars 2012
relation est ponctuelle, non rémunératrice, que sur le second grief, il fait valoir que l'exemplaire du contrat remis au moment de la signature n'est pas raturé et que le client a opté pour la gestion pilotée
Pôle 6 - Chambre 8
62c7cadfcb8dca058e3e7e58
7 juillet 2022
DU LITIGE Mme [Z] [D] a été engagée à compter du 1er septembre 1999 en qualité de secrétaire-hôtesse bilingue par la société Falcon Training Center, qui a pour activité la formation continue des pilotes
Chambre 2-4
6364bad7e405357f749ea77c
19 octobre 2022
L'action intentée par l'UDAF, pilotée par les frères et s'urs de Monsieur [J] et reprise ensuite par les frères et s'ur de l'appelant abusive et dilatoire, en ce sens que : - la première demanderesse
69f19cf0cdc6046d47ee1b91
28 avril 2026
Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mars 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
68ef2db38a85971c3ac1ffa8
14 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
2ème Chambre civile
68df5d7c4a4e15bf2fe4fb0e
2 octobre 2025
GPAP N° SIRET : 904 170 040 [Adresse 8] [Localité 19] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Didier PILOT, avocat au barreau de LISIEUX, Assistée de Me Guillaume DAPSANCE
6967801ccdc6046d4741aea5
13 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Chambre sociale 4-2
6968ba27cdc6046d475f659f
14 janvier 2026
Vous vous contentez d'affirmer que vous êtes là pour apporter simplement des conseils et des recommandations mais que vous n'êtes pas là pour donner une direction claire, puis piloter et contrôler que
3e chambre civile
63ca42889066fd7c90fc2499
19 janvier 2023
Alexandre MISSET, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 86 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT
Page 104 sur 230
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.