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6 655 résultats pour « Escande-Ruffio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

696a0138cdc6046d478004fb

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

des gravats du rdc ; - démolition et évacuation escalier bois ; - démolition 'd'être création de la trémie escaliers (étaiement coffrage d'un chevêtre mise en place acier et béton armé) devenant au

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

670f58274ad0d5ee7d7e5aa0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

M. et Mme [M] soutiennent que des dégâts ont été occasionnés lors des travaux réalisés sur le toit en juin 2021 à savoir des coulures sous le velux dans l'escalier, des trous dans le mur sous l'escalier

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366c0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

(retrait de tapisserie, rebouchage des trous, ponçage, application d'une couche d'impression blanche et d'une peinture blanche mat velouté), - travaux intérieur peinture murs sous véranda avec escalier

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47108cafc520068c163b

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La société PBM, assurée auprès de la compagnie Allianz, a fourni un escalier préfabriqué destiné à équiper la villa.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c8dab039e415d932ea

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Dans la cage d'escalier entre le rez-de-chaussée et le niveau -1, je relève les mêmes points.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

679336c0cc9763289b7251e4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[M] avaient entièrement démoli la grange pour y édifier une construction en parpaings dotée d'une dalle béton, d'un étage en dalle desservi par un escalier en béton ainsi que de baies vitrées en façade

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6614da5028647600086a9169

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

, x remédier à l'humidité dans la cage d'escalier commune, x changer les menuiseries vétustes perméables à l'air et à l'eau dans les locaux loués, x sécuriser les balcons et les garde-corps de l'étage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6031fb977f2f1533e7dd76a2

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

(escalier D 2ème étage) jusqu'au 2 janvier 2017 inclus, avec une copie de la présente décision ; (...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928cf

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Le lot 148 : magasin situé au rez de chaussée, desservi par l'escalier F et dénommé M. ? au plan des rez de chaussée et les 40/ 10. 000èmes des parties communes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8e5

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

en lui reprochant, outre ses absences du 23 septembre au 1er octobre 2008, et du 20 octobre 2008, d'avoir refusé le 14 octobre de faire à la demande de son supérieur hiérarchique l'assemblage d'un escalier

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de12b6a90a057d2a5acd

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Une bassine est présente au sol dans la première partie du grenier en haut de la montée de l'escalier ; selon Mme [M], le propriétaire l'a posée là en raison des infiltrations d'eau et fuites.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814cd1fb03057d9a4f53

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[Y]) a été victime le 17 juin 2016, l'accident étant ainsi relaté : ' la victime s'est tordu le pied dans l'escalier'.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68f07f3f47396eb608bc05c8

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[H] présente des difficultés à monter et à descendre les escaliers extérieurs de son appartement puisqu'il est en demi-étage, ainsi que les escaliers d'accès à l'immeuble, de même qu'il présente des difficultés

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b74da31367c908eb681

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par acte du 20 septembre 2012, les consorts [M] ont fait délivrer une assignation à la société Les Jacarandas pour solliciter notamment l'enlèvement de l'escalier d'accès au lot n° 25 et l'interdiction

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

652a31087ed1ea83181125a2

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

En l'espèce, l'assuré a été victime d'un accident du travail le 20 janvier 2014 en chutant dans un escalier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64476e893da6ded0f83d1919

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

de la SCI Jytma, d'un représentant de son assureur, et d'un représentant de l'Association Tutélaire, que les infiltrations qui affectaient l'immeuble (parquet de l'appartement du 3ème étage, cage d'escalier

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63be63fd13ef607c90ab67bf

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le rapport d'expertise judiciaire du 13 novembre 2019 constate, notamment : au rez-de-chaussée, - le manque de hauteur (1,67 m) de la plâtrerie du plafond de l'escalier, avec risque important de heurter

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63b67798a853827c9026d25b

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Il peut être affecté à un poste administratif ou tout autre poste sans station debout prolongée supérieure à 10 minutes en continu, pas de ronde, pas de montée descente d'escalier, en horaire de journée

Source officielle
CA

1ère chambre

627df90a0d41e0057d43e533

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

sis [Adresse 8], comprenant le lot numéro 14, à savoir un appartement au 1er étage composé de 3 pièces principales avec terrasse et combles au-dessus, ainsi que le lot n° 11, à savoir une montée d'escalier

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab2521ba731fad7dd354d8

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

* * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] Le 23 octobre 2012, Mme [F] [T], salarié de la SASU CLINIQUE [6], a été victime d'un accident de travail, en l'espèce une chute dans les escaliers, lui occasionnant

Source officielle

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