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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
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15 janvier 2026
des gravats du rdc ; - démolition et évacuation escalier bois ; - démolition 'd'être création de la trémie escaliers (étaiement coffrage d'un chevêtre mise en place acier et béton armé) devenant au
1ère Chambre civile
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15 octobre 2024
M. et Mme [M] soutiennent que des dégâts ont été occasionnés lors des travaux réalisés sur le toit en juin 2021 à savoir des coulures sous le velux dans l'escalier, des trous dans le mur sous l'escalier
2ème Chambre
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14 janvier 2025
(retrait de tapisserie, rebouchage des trous, ponçage, application d'une couche d'impression blanche et d'une peinture blanche mat velouté), - travaux intérieur peinture murs sous véranda avec escalier
Chambre 1-3
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17 janvier 2025
La société PBM, assurée auprès de la compagnie Allianz, a fourni un escalier préfabriqué destiné à équiper la villa.
1ère Chambre
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1 avril 2025
Dans la cage d'escalier entre le rez-de-chaussée et le niveau -1, je relève les mêmes points.
Chambre 1-2
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23 janvier 2025
[M] avaient entièrement démoli la grange pour y édifier une construction en parpaings dotée d'une dalle béton, d'un étage en dalle desservi par un escalier en béton ainsi que de baies vitrées en façade
2ème CH - Section 1
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8 avril 2024
, x remédier à l'humidité dans la cage d'escalier commune, x changer les menuiseries vétustes perméables à l'air et à l'eau dans les locaux loués, x sécuriser les balcons et les garde-corps de l'étage
Pôle 5 - Chambre 3
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23 mai 2018
(escalier D 2ème étage) jusqu'au 2 janvier 2017 inclus, avec une copie de la présente décision ; (...
Cour d'Appel
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21 octobre 2015
Le lot 148 : magasin situé au rez de chaussée, desservi par l'escalier F et dénommé M. ? au plan des rez de chaussée et les 40/ 10. 000èmes des parties communes.
6253cc3abd3db21cbdd8f8e5
18 juin 2012
en lui reprochant, outre ses absences du 23 septembre au 1er octobre 2008, et du 20 octobre 2008, d'avoir refusé le 14 octobre de faire à la demande de son supérieur hiérarchique l'assemblage d'un escalier
1ère chambre section inst
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26 avril 2022
Une bassine est présente au sol dans la première partie du grenier en haut de la montée de l'escalier ; selon Mme [M], le propriétaire l'a posée là en raison des infiltrations d'eau et fuites.
2EME PROTECTION SOCIALE
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28 avril 2022
[Y]) a été victime le 17 juin 2016, l'accident étant ainsi relaté : ' la victime s'est tordu le pied dans l'escalier'.
Chambre civile section B
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14 octobre 2025
[H] présente des difficultés à monter et à descendre les escaliers extérieurs de son appartement puisqu'il est en demi-étage, ainsi que les escaliers d'accès à l'immeuble, de même qu'il présente des difficultés
5e chambre civile
63c79b74da31367c908eb681
17 janvier 2023
Par acte du 20 septembre 2012, les consorts [M] ont fait délivrer une assignation à la société Les Jacarandas pour solliciter notamment l'enlèvement de l'escalier d'accès au lot n° 25 et l'interdiction
Pôle 6 - Chambre 12
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13 octobre 2023
En l'espèce, l'assuré a été victime d'un accident du travail le 20 janvier 2014 en chutant dans un escalier.
64476e893da6ded0f83d1919
20 avril 2023
de la SCI Jytma, d'un représentant de son assureur, et d'un représentant de l'Association Tutélaire, que les infiltrations qui affectaient l'immeuble (parquet de l'appartement du 3ème étage, cage d'escalier
63be63fd13ef607c90ab67bf
10 janvier 2023
Le rapport d'expertise judiciaire du 13 novembre 2019 constate, notamment : au rez-de-chaussée, - le manque de hauteur (1,67 m) de la plâtrerie du plafond de l'escalier, avec risque important de heurter
Pôle 6 - Chambre 6
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4 janvier 2023
Il peut être affecté à un poste administratif ou tout autre poste sans station debout prolongée supérieure à 10 minutes en continu, pas de ronde, pas de montée descente d'escalier, en horaire de journée
1ère chambre
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12 mai 2022
sis [Adresse 8], comprenant le lot numéro 14, à savoir un appartement au 1er étage composé de 3 pièces principales avec terrasse et combles au-dessus, ainsi que le lot n° 11, à savoir une montée d'escalier
3e chambre sociale
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31 juillet 2024
* * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] Le 23 octobre 2012, Mme [F] [T], salarié de la SASU CLINIQUE [6], a été victime d'un accident de travail, en l'espèce une chute dans les escaliers, lui occasionnant
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