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65 773 résultats pour « Claide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d65

Appel

11 juin 2021

11 juin 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

OGES ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2014 Monsieur Pascal Xc/Monsieur Julien Y

6253ccd4bd3db21cbdd91648

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

LIMOGES, le 27 Mai 2014 Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre à la Cour d'Appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E DE REFERE 16 Décembre 2014 Monsieur Bruno Philippe Xc/Madame Corinne Y

6253ccf6bd3db21cbdd91dac

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

LIMOGES, le 16 Décembre 2014 Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre à la Cour d'Appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée assisté de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f36

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Claude X... C/ Mme Françoise X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d85b

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

Claude Y... (Délégué syndical ouvrier) Syndicat CGT DES SALARIES DE L'UES LOUVRE HOTELS 3 Place du Général Koenig 75017 PARIS représentée par M. Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa2

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 16 Janvier 2014, enregistrée sous le no F13/ 00499 ARRÊT DU 1er Mars 2016 APPELANTE : Madame Claire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a64

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

d'inscription au répertoire général : 13/ 12006 Décision déférée à la Cour : requête non datée, déposée le 5 juin 2013 au secrétariat de la Présidence du Tribunal de grande instance de Paris, par Madame Claire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cd9

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Jean-Claude Y... né le 01 Juillet 1952 à CHÂTEAUROUX (INDRE) ...

Source officielle
CA

4ème Chambre

627b562276c5d9057df802b1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

, avocat au barreau de RENNES SARL IN SITU ARCHITECTURE, CULTURE(S) ET VILLE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité Représentée par Me Claire

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65336b70bb40ec8318f31e4f

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [T] [R] [Adresse 1] [Localité 20] Représentant : Me Jean claude DULEROY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [I] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888ea

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Cour d'Appel de BESANCON, statuant par délégation de Monsieur le Premier Président, assistée de Annick ROSSI, Greffier, Sur l'appel interjeté le 04 Septembre 2006, par la SOCIETE GMBA, Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3de

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Jean Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea45

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

APPELANTE : Mme Claire X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916ff

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

et Associés, avocat au barreau de Nantes, est intervenu au soutien des intérêts de Mme Marie-Claude B... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f5f

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Jean Claude Y..., Mme Martine Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dae

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Claude X..., M. Charles Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9328f

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

Jean-Claude X... C/ SCP A... B... Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9017f

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Jean-Claude X... M. Didier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f333

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

Jean-Claude B.... Dans un courrier daté du 26 octobre 2002, M. Jean-Claude B... confirmait à Mme X... l'entretien au cours duquel il l'avait informée de l'annulation de son licenciement.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e5f349e11beca089b88e14

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

avocat au barreau de NICE Appelants Madame [UL] [DW] épouse [SZ] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Anne-claire

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SALGI, Arnaud, Claide, Louis

SIREN 103775714Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

26/04/2026

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Dépôts des comptes

CLAIDELSE

SIREN 498342369Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

28/10/2025

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Créations

Mallebranche, Ashley Claide

SIREN 880376124Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CLAIDELSE

SIREN 498342369Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

21/11/2024

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Radiations

Aunis, DHORBAIS, Laure Claide Thérèse, PELISSON

SIREN 919556514Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

30/01/2024

Voir →