Pour un plus ample exposé des éléments de la cause, moyens et prétentions des parties, il est fait renvoi aux écritures susvisées, conformément à l'article 455 du code de procédure civile.

Le 12 novembre 2008, alors qu'elle circulait sur la route départementale 55 sur la commune de Porticcio (Corse du Sud), Mme Gilberte X... épouse A..., âgée de 60 ans, conductrice d'une automobile Fiat,

Pour un plus ample exposé des faits et des moyens des parties, il convient de se reporter à leurs dernières conclusions récapitulatives.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre de la famille ARRET DU 05 FEVRIER 2020 Numéro d'inscription au répertoire

L'unique actionnaire de la société est le comité des constructeurs français d'automobiles ( CCFA).

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Vu les dernières conclusions de M.

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 20J 2e chambre 2e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 12 JUIN 2014 R.G.

Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, la cour, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, renvoie aux conclusions susvisées.

Le chef de parc est en charge du suivi des moyens opérationnels (véhicules, outils de manutention, outils de communication) .

PRONONCE : Le 10 janvier 2025, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 50D 1re chambre 2e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 05 SEPTEMBRE 2023 N° RG 22/03904 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VH56 AFFAIRE : S.A.

Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux écritures des parties pour un plus ample exposé des prétentions et moyens.

OBJET DE L'APPEL ET MOYENS DES PARTIES Monsieur X... demande à la Cour par observations orales reprises sans ajout ni retrait dans ses écritures, de réformer le jugement du conseil de prud'hommes d'Angers

[H] consécutivement à l'accident de la circulation du 20 juillet 2014 sur le fondement des dispositions contractuelles du contrat d'assurance automobile n°AF5006979 outre les conditions générales, En

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 22G 2e chambre 3e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 17 MAI 2018 N° RG 17/01484 AFFAIRE : [Q] [H] C/ [P] [A] Décision

Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, la cour, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, renvoie aux conclusions susvisées.

PRONONCE : Le 06 janvier 2026, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 20J 2e chambre 2e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 30 MARS 2017 R.G.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 19 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00690 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OQCY

ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 23 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire