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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile
616343ed88dc29ccde27f061
16 novembre 2009
16 novembre 2009
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 907 DU 16 NOVEMBRE 2009 R.G : 08/01326 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de BASSE TERRE, décision
Source officielleChambre Civile
64acf3f303c09105db6c0576
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Alexis LEPAGE de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS et représentée par Me Thomas HUMBERT de la SELAS BRL AVOCATS,
Source officielleChambre Civile
64acf3f303c09105db6c0578
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Alexis LEPAGE de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS et représentée par Me Thomas HUMBERT de la SELAS BRL AVOCATS,
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de1fb6a90a057d2a5b2b
26 avril 2022
26 avril 2022
[O] soustraction faite des parcelles de terres susmentionnées et en y ajoutant 3.420 euros au titre de parts sociales détenues dans un groupement foncier agricole.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7de6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627df90c0d41e0057d43e54a
10 mai 2022
10 mai 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f1049d5c05db173187
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 4 AVRIL 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1ccf1c2315e26d1a098
29 avril 2025
29 avril 2025
le : à : TC de BREST RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle4e chambre 2e section
6034a14b9664008d9b5f11cc
31 octobre 2016
31 octobre 2016
04 Avril 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 3ème N° RG : 09/08659 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Monique TARDY Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91973
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Pierre Joseph Alexis Y... ... 20200 BASTIA assisté de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b1
3 avril 2023
3 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 la SELARL DA COSTA - DOS REIS la SCP THIERRY GIRAULT Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 03 AVRIL
Source officielleChambre Sociale
688311274d9076bf079c2299
10 juillet 2025
10 juillet 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 10 JUILLET 2025 à la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL Me Alexia LAKABI LD ARRÊT du : 10 JUILLET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacecb8dca058e3e7de4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielle1ère chambre civile
69df23e6cdc6046d47482869
14 avril 2026
14 avril 2026
EN ETAT DE [Localité 1] - N° RG F 24/02017 APPELANTS : Monsieur [Q] [D] né le 04 Octobre 1955 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] Représenté par Me LOUCHE substituant Me Alexia
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612cfa
17 mai 2022
17 mai 2022
Aux termes de conclusions soutenues oralement à l'audience, Mme [Y] [B] demande à la Cour de: - déclarer son appel recevable et bien-fondé.
Source officielleChambre Civile
65a781a18121050008662d94
16 janvier 2024
16 janvier 2024
29 Juin 2020 N° 131/20 PARTIES EN CAUSE DEMANDEURS à la rectification : Monsieur [Z] [G] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 16] [Adresse 2] [Localité 9] ayant pour avocat Me Alexis
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61628871dafa129e399518d5
23 janvier 2013
23 janvier 2013
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed07
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Alexis X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
631835200876004f131a6176
6 septembre 2022
6 septembre 2022
CAILLERE Me MONCOQ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
635236a88c924eadffcc4782
20 octobre 2022
20 octobre 2022
d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais prise en la personne de son directeur, Monsieur [Y] [L] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Samuel Willemetz, avocat au barreau d'Arras substitué par Me Alexis
Source officiellePage 11 sur 41