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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_21NT02615_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 16 et 29 septembre 2021 et le 21 mars 2022, Mme E, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter,
Source officielle1re chambre de la famille
678b4534fc3c89482d4f201e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre de la famille ARRET DU 17 JANVIER 2025 Numéro d'inscription
Source officielleChambre commerciale
631834be0876004f131a5fb5
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6352c51457d0f882db53
27 avril 2023
27 avril 2023
(DECEDEE) c/ Monsieur [I] [N] Madame [X] [V] épouse [N] Monsieur [T] [O] Madame [U], [Z] [O] épouse [C] Nature de la décision : AU FOND Grosse
Source officielleChambre commerciale
643f8895ad85da04f53a3b57
18 avril 2023
18 avril 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 18 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/03339 - N° Portalis
Source officielle1ere Chambre Section 1
6971c707cdc6046d47345716
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DBVI-V-B7H-PWJE Décision déférée du 01 Juin 2023 TJ [Localité 40] 19/00292 DÉBOUTER RMEE DU 09-04-2026 Grosse
Source officielleChambre commerciale
6718949fd8ceca1cd70190e2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 22 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653b58b9502b828318c4e292
26 octobre 2023
26 octobre 2023
OCTOBRE 2023 N° RG 20/00064 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LMUC SCI GAMAX c/ [M] [D] SELARL DE KEATING Nature de la décision : AU FOND Grosse
Source officielle17e Chambre B
6033ae3b1737c6622a6ca373
27 avril 2017
27 avril 2017
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 AVRIL 2017 N°2017/174 SP Rôle N° 15/03954 [O] [G] [L] C/ SAS KAN PRIM Grosse
Source officielle4e chambre
5fdcba7f4c49b52653f22ad4
5 novembre 2018
5 novembre 2018
Me Audrey Y...
Source officielle1ère Chambre
67f60406ebd728244385680a
8 avril 2025
8 avril 2025
) font partie du groupe Witteveen : - Witteveen Cars & Cargo B.V. a notamment pour objet l'achat et la vente de véhicules neufs ou usagés ; - Tourbe Blanche a pour objet social le commerce de gros
Source officielle1ère ch. civile
697c50bccdc6046d473815c3
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PICARDIE RCS de [Localité 24] 775 684 764 [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me DANILOWIEZ plaidant par Me Audrey
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02667_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 7 décembre 2023, la SCEA Eliporc, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d’Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67f8a5c8ec820a3a2a05e810
10 avril 2025
10 avril 2025
ET LES TECHNIQUES AVANCÉES (EPITA) à conseil d'administration, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85b65b5a3ab8ca54e97
17 juillet 2025
17 juillet 2025
AXA FRANCE IARD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 21 juin 2022 par le TJ
Source officielleChambre 4-6
6a210f0ccdc6046d4709b7bc
3 juin 2026
3 juin 2026
La convention collective nationale applicable à la relation de travail est celle du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire.
Source officielleSociale A salle 3
62c52966a2c423637907973f
29 avril 2022
29 avril 2022
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LILLE en date du 13 Septembre 2019 (RG 18/00058 -section ) GROSSE
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeea1775905dba3bb8a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
la somme de 2 000,00 euros, en application de l'article 700 du code de procédure civile ; -condamné Monsieur [J] [C] et Madame [M] [F] aux dépens de l'instance, dont distraction au profit de Maître Audrey
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6867653f9f40b42a26419d04
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle employait plus de dix salariés et était soumise à la convention collective nationale de commerces de gros. Par contrat de travail à durée indéterminée à temps plein du 25 mai 1983, M.
Source officielleChambre 4-6
6868b6c02f06adf21413c403
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Audrey BOITAUD
Source officiellePage 11 sur 26
Audrey Grosclaude Publishing
25/06/2026
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GROSSETETE, Audrey, Suzanne, Micheline, BASSIGNANA
26/09/2025
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GROS, Adeline, audrey
03/07/2025
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Audrey Grosclaude Publishing
19/06/2025
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GROSPERRIN, Audrey, Angélique, BOUSQUET
15/04/2025
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