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7 106 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

éesc/Abu Dhabi Education Council et l'UPSAD

5fdabe67a7a5b74fe221cc38

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

COUNCIL pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 1]/EMIRATS ARABES UNIS représenté par Me Audrey LAZIMI de la SELEURL AUDREY LAZIMI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

Page 11 sur 356

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CA

TARIFICATION

64af98c5049d5c05db1730b6

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe986b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cefe7935f50008be40db

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

AVRIL 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

J-V-B7I-N2YH S.A.S. GAIA HOLDING S.A.S. GAIA SECURITEc/S.A

6879d85a65b5a3ab8ca54e87

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

GAIA HOLDING, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] S.A.S.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581f9a

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

sociale privé à but non lucratif ayant une mission de service public on lucratif ayant une mission de service public -Demandeur à la saisine- [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9c

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

SOUMONT représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Joël DOMBRE, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER Mademoiselle Audrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e313e9cdc6046d47a79c70

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 DEFENDEUR A LA REQUETE Monsieur [J] [U] pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société SMV, [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66235accaec0e60008fe99c1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

HAMELIN, membre de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉ Monsieur [F], [J], [V] [Y] Ayant pour avocat Me Valérie HARLICOT GUELE, membre de la SELARL BRETLIM, avocat

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf4a0de54ff609f7eca

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre, et par Mme Audrey VALERO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60b

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Audrey Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6348fefe63d497adffda3dff

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde259737a2b402b102f91c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

APPELANTS Madame Audrey X... épouse Y... née le [...] à AUBAGNE, demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc9

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Mademoiselle Audrey X... et monsieur Nicolas X... seraient propriétaires d'un immeuble indivis situé... à 01800 BOURG SAINT CHRISTOPHE.

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CA

Chambre Commerciale

678b43bec6ad78dd9cf0d55c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DSA représentée par la SAS SAULNIER-[C] ET ASSOCIES en la personne de Maître [L] [C], [Adresse 1], Mandataire Judiciaire en qualité de Liquidateur Représentée par Me Audrey GUERIN, avocat au barreau D'orleans

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be4139

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d1d

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Madame Françoise X..., Madame Audrey Y... et Monsieur François Y... ont relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec34

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

MARSEILLE CEDEX 09 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Mademoiselle Audrey

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c1092abf9fd47c90a13a9c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cd0f0be91c8e9fcf0712c1

Appel

10 juillet 2022

10 juillet 2022

[X] [Z] par déclaration reçue au greffe de la cour d'appel de ce siège le 10 juillet 2022 ; Vu la demande d'observations adressée à l'avocat de M.

Source officielle