CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

273 résultats pour « Barja »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88939

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

ni représenté PARTIE INTERVENANTE CGEA CENTRE OUEST AGS/RENNES Immeuble l Magister "Cité Notariale" 4 Cours Raphaùl Binet 35069 RENNES CEDEX représenté par la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY- avocats au barrea

Source officielle

Page 11 sur 14

← PrécédentSuivant →
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00850_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Contrôlé par les services de police, il a abondamment insulté, outragé, menacé de mort et d'actes de barbarie les fonctionnaires de police, y compris à raison de leur sexe ou de leur religion vraie ou

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67401e408aa7000e22371d74

Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

[Y] [A] a déposé de nombreuses plaintes pénales à l'encontre de son père, de sa soeur et de son beau-frère pour des faits de tentative de meurtre, séquestration avec actes de torture ou de barbarie sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Philippe Xc/Madame Stéphany

6253cd13bd3db21cbdd9238c

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

après avoir énoncé que le délai de prescription de l'action civile est de 10 ans l'article 2226 en son alinéa 2 du code civil prévoit " Toutefois en cas de préjudice causé par des tortures ou actes de barbarie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d09bb0cdc6046d471005e4

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

prolongation sont, à une exception près, trop fréquents pour lui permettre de se remettre de l'impact de l'interruption des prises médicamenteuses d'antidouleurs, et pour cela sont des actes de torture et de barbarie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88200

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

Sur l action publique Sur les faits Attendu que Paulin I... organisait, la nuit du 14 au 15 août 2004, une soirée au domicile de la famille E... à BARJAC (Ariège) où il réunissait un groupe d amis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd8867b

Appel

5 juillet 2006

5 juillet 2006

Comparante e assistée de Me Michel FESSLER (avocat au barrea de GRENOBLE)INTIMEE :LA S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ad2

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 31 OCTOBRE 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE :Jugement du CONSEIL DE PRU'HOMMES DE ROUEN du 28 Avril 2005 APPELANTE :Société MIROITERIE X... ... représentée par Me Michel DUBOS, avocat au barrea

Source officielle
CA

12e chambre

615e0d80c25a97f0381f4d9b

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

gravité des conflits opposant [U] [N] à son père et à sa soeur, à travers la société Vélo 2000, tels qu'exposés par celui-ci dans ses écritures reprises devant la cour (séquestration, acte de torture de barbarie

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03997_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Barcelone qui a pour dénomination " Penya Barça Lyon : Plus que des supporters " que son objet social a pour objet " la réunion de supporters du Futbol Club Barcelona pour partager une passion commune

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6438f35ba942a604f5e9386e

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

EUROVENT CERTITA CERTIFICATION [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie BARA, avocat au barreau de PARIS, toque : L0289 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

8e Chambre C

616290dce498f0b428bb83ec

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

annuels, sont en relation exclusive avec le goût personnel de Monsieur [D] pour les rallyes dont témoignent sa participation à deux épreuves organisées en 2003 (Rallye de Tunisie) et en 2005 (Rallye Baja

Source officielle
CA

15e Chambre A

603231a98d5b0b6855b5bf7a

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

en la personne de son Liquidateur Judiciaire représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Thomas ROUHETTE et Me Ela BARDA

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d3799bd1bc2605de4b4704

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Représentés par Me BAREA substituant Me Fabienne AUGER, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile

Source officielle
CA

3ème chambre

65b211e9c4cf860008dff6f4

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Le 13 janvier 2022, la SCI [Adresse 7] a fait établir un devis auprès de la SARL Barea d'un montant de 23'368,80 € TTC.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02004_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Il soutient que : - il a été gendarme en Algérie de 1990 jusqu'à 1995, date de sa désertion ; il a vécu, pendant la guerre civile des actes de barbarie que sa morale n'a pas supportés, d'où la désertion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b66

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

pour pouvoir assurer la charge de cette maison ; Qu'il y a lieu de confirme la décision déférée en qu'elle a dispensé Angélique Z... de toute contribution ; Attendu que les revenus de Christelle BARRA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c24

Appel

23 octobre 2006

23 octobre 2006

pour avocat Maître Jean-Pierre ROCHE du barreau de PARIS Monsieur Henri A... ... représenté par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 31458 ayant pour avocat le cabinet LARRIEUX avocats au barrea

Source officielle
CA

6e chambre

5fca60800686c047f7bdb960

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Le 17 novembre 2017, suite à la non-présentation du salarié au bureau de [Localité 6] et en application de la loi espagnole, la société Enusa a constaté la "baja voluntaria", procédure sans équivalent

Source officielle
CA

8e Chambre A

6032dd3515c1365180ff3bb6

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

célébrée à la mairie du [Localité 7] (VAR) le [Date mariage 1] 1980, Sur la mise à prix de 300.000 euros avec faculté de baisse de moitié en cas de carence d'enchères, Désigne la SCP Duplaa Barra

Source officielle