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243 résultats pour « Barrovecchio-Zimmermann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

60370cd24103c7a77ada5909

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

SARL JEAN-BAPTISTE CLÉMENT IMMOBILIER représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège au [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Stephan ZITZERMANN

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0da1c25a97f0381f4e66

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

mentionnant que le seul nom de Mme [V]'; Que les «'contrats d'engagement à durée déterminée intermittent du spectacle'» produits, sur lesquels figure une signature sous le nom de «'L'employeur': Zimmerlin

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67134be1208351cec6586537

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

DBVW-V-B7G-H3NL Décision déférée à la Cour : 02 Juin 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE HAGUENAU APPELANTE : Madame [M] [D] [Adresse 3] Représentée par Me Corinne ZIMMERMANN

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a210d94cdc6046d47099a04

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[N] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représentée par Me Joëlle LITOU-WOLFF, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me Sarah ZIMMERMANN, avocat au barreau

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00969_20240221

Admin. Appel

21 février 2024

21 février 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 avril 2020, la SARL Groupe Keskin, représentée par Me Zimmermann-Friederich, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02839_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

C A et Mme D A, représentés par Me Marc-Antoine Zimmermann, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Somain à verser la somme de 231 433 euros à M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd85929

Appel

11 mai 2001

11 mai 2001

mention figurant au bordereau du 29 mars 2001 ; Considérant que la société BSP fournit également la liste des commandes passées par elle à quatre autres entreprises (LIMI CLIM, ALSACE VENTILATION, ZIMMERMANN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd8592a

Appel

11 mai 2001

11 mai 2001

mention figurant au bordereau du 29 mars 2001 ; Considérant que la société BSP fournit également la liste des commandes passées par elle à quatre autres entreprises (LIMI CLIM, ALSACE VENTILATION, ZIMMERMANN

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02733_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

B, représenté par Me Zimmermann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 décembre 2021 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 29 octobre 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de la région Grand-Est

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68ef2a851643bddf8ff84e9b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

attaquée : n° f23/06851 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 08 novembre 2024 APPELANTE Madame [X] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Stephan ZITZERMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65b3708d8c0355000835f8d5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : 08/00652 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Corinne ZIMMERMANN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6968d64dcdc6046d4762c4a4

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

N° SIREN/SIRET 1] Représentée par Me Audrey Hinoux, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ Madame [H] [E] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Stephan Zitzermann

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ff3d3b6d3290e00e0e79ea

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

DELTA LINE prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 449 627 041 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Corinne ZIMMERMANN, substituée par Me Cyrielle PESCHON, avocats au barreau

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02734_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 août 2020, M. et Mme E..., représentés par Me Zimmermann, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61630e57da3e3d3066036819

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

agissant par son représentant légal domicilié ès qualités audit siège ayant son siège social [Adresse 2]' [Localité 4] représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Maître Daniel ZIMMERMANN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9452e

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représenté par Me Valérie ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SARL T... [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4b9e4ea48318f5afc7

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Représenté par Me Nadia TIAR, avocat au barreau de PARIS, toque : G0513 INTIMÉE SAS GERPRO PONTHIEU venant aux droits de la SAS BERRI PONTHIEU [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me David ZIMMERMANN

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1785b6604a26aae8895

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jugement (N° 21/00837)rendu le 31 Janvier 2023 par le tribunal judiciaire de Dunkerque APPELANTE SA Swisslife Assurances de Biens [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Marc-Antoine Zimmermann

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66bc4884a5822c82a7cbdfd7

Appel

9 août 2024

9 août 2024

Décision déférée à la Cour : 22 Mars 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE STRASBOURG APPELANTE : Madame [Y] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Corinne ZIMMERMANN

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163bf2b3aeb4b683cf414d8

Appel

1 mars 2010

1 mars 2010

SPRIET à l'enseigne 'L'Auberge de la Forge' ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Maître Daniel ZIMMERMANN, avocat

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