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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
68df5bd9cf4e7f1c37e1ccb9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il a eu très mal au dos au point de ne pas pouvoir sortir de son camion et était blême ; son collègue de travail a prévenu les secours pensant à une crise cardiaque'.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc67985d82da296f823
3 avril 2025
3 avril 2025
Il estime que ces blessures ne correspondent pas à une gifle au rétroviseur du véhicule de Mme [O], car alors il se serait blessé à la main et au poignet plutôt qu'à l'épaule et à l'avant bras.
Source officielleChambre sociale
65b361921d7564000872de74
19 janvier 2024
19 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 novembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Séverine BLEUSE
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02507_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
somme de 25 425,22 euros au titre des frais d'expertise judiciaire ; - à titre subsidiaire, de condamner in solidum ou à défaut, chacun pour son fait ou sa faute, les sociétés Octant Architecture, Bleher
Source officielleChambre A - Civile
63007940521ab1c563ce0961
18 août 2022
18 août 2022
- Sur les demandes en dommages et intérêts pour préjudice financier de la SCI Lagon Bleu Le jugement a indiqué dans ses motifs que la SCI Lagon Bleu avait subi un préjudice évalué à 5 000 euros
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00553_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
catégorie B, Virgin A Vannes en catégorie C, Chérie FM, M A, NRJ, RFM, Rire et Chansons, RTL2 et Skyrock en catégorie D, Europe 1, RMC et RTL en catégorie E, ainsi que les radios de service public France Bleu
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03858_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
au titre de la catégorie E aux motifs que le public de la zone bénéficiant déjà, avec Europe 1, RTL, RMC, France Inter, France Info et, dans une moindre mesure, France Culture, A Classique et France Bleu
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63d4ccff92a57405de33176e
27 janvier 2023
27 janvier 2023
; Vu les conclusions de l'EURL Le Gecko bleu déclarant se désister de leur action ; Vu les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
6305bf3836772dc563366372
23 août 2022
23 août 2022
; En conséquence, - Condamner la société Blot Immobilier 44 à verser à M. et Mme [U] la somme totale de 27.154,02 € en réparation des préjudices subis ; - Débouter la société Blot Immobilier 44
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65b20f8ac4cf860008dff5de
24 janvier 2024
24 janvier 2024
EQUERRE BLEUE [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Dominique TROUVE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 30 Monsieur [D] [O] [Adresse 3] [Localité 12] Madame [A] [K] épouse
Source officielle1ère chambre civile A
6036673907b4bf088c0898d7
29 octobre 2015
29 octobre 2015
RG : 2013J2768 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 29 Octobre 2015 DEMANDERESSE AU CONTREDIT : SAS CARRE BLEU
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
627ca8594781dc057dee7b9e
11 mai 2022
11 mai 2022
LA MAISON BLEUE [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Cédric LIGER de l'AARPI ITER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L258 à DEFENDEURS SDC DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse
Source officielleChambre 1-6
64a7af063bcaf505db696258
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[M] le confirme, qui précise en outre que l'enfant est reparti du cabinet médical avec un important bleu au visage. L'attestation rédigée par M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7e8a7ecba2a7114e0d7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LES TAXIS BLEUS S.A.R.L.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04256_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Cabanon bleu ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 2 A
6711fab67603bf88a18846bb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
, la société Ligne bleue, M.
Source officielleChambre civile TGI
62ef556d7d44b005d42f740e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
VENT BLEU, selon déclaration enregistrée le 30 Mai 2022 au greffe de la cour, du jugement rendu le 22 FEVRIER 2022 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT DENIS.
Source officielleChambre sociale
67f4b11eda16d54af38e62f4
3 avril 2025
3 avril 2025
[C] sans cause réelle et sérieuse ; Condamné la SARL Société de Transports L'Oiseau Bleu à payer à M.
Source officielle1ère Chambre
6966040ccdc6046d471dafcd
20 octobre 2025
20 octobre 2025
LES HEURES BLEUES [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Sarah APPASSAMY de la SELARL SARAH APPASSAMY-AVOCAT, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-2
68676bdefdaf41a8356be6af
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L'ANGE BLEU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Céline [Localité 5] Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officiellePage 11 sur 420