BRUZ Place du Docteur Jolly 35170 BRUZ assistée de Me A..., avocat En 1974 Mme de B... a donné à bail rural aux époux X... un ensemble immobilier sur la commune de BRUZ dénommé " Le Vert Buisson

Par arrêté du 7 avril 2022, le maire de la commune de Buoux a radié Mme C des cadres à compter du 1er avril 2022.

COUR D'APPEL DE NANCY Chambre Sociale - section 1 ORDONNANCE N° RG 21/02771 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4AU Minute numéro : PARTIES EN CAUSE : Monsieur [U] [S],assisté de Me Laura BUISSON

suivants, identique à l'original (échelle, couleurs et autres) : I - concernant la délibération n° 3 du conseil municipal du 20 janvier 2015 ayant pour objet la cession d'un logement sis rue Ferdinand Buisson

LUNEVILLE 51-06-02 11 juillet 2006 LA COUR D'APPEL DE NANCY, deuxième chambre civile a rendu l'arrêt suivant : APPELANT : Monsieur Jean Robert X... ... 54450 AVRICOURT assisté de Me Patrice BUISSON

Totale numéro 2015/ 5823 du 05/ 11/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE (AEMO), demeurant 27, rue Ferdinand Buisson

COMPARANTE-assistée de Me Patrice DELPUECH, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES NON COMPARANTE EN PRESENCE

.-87000 LIMOGES COMPARANT-assisté de Me Sylvia DELIRANT, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES représentée

COMPARANTE en personne ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES représentée par Madame Z... ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 24 novembre 2021, Mme B A, représenté par la SELARL Cabinet Cotessat-Buisson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

[C] PECOU Copie exécutoire le 03 Avril 2025 à Me Buisson Me Coudert FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 AVRIL 2025 N° RG

barreau de PARIS INTIMÉE : Le CRÉDIT LYONNAIS SA, représenté légalement par son Directeur Général en son siège central [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pierre BUISSON

.; ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE (ALSEA), demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES NON COMPARANTE EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =

Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Buisson, substituant Me Borgel, avocat de M. C. Considérant ce qui suit : 1. Le 16 août 2015, M.

xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx (14ème) Domicilié xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxx représenté par Maître GERBAY, avoué à la Cour assisté de Maître MATHIEU, avocat membre de la SCP ADIDA-MATHIEU-BUISSON-VIEILLARD-MEUNIER-GUIGUE

Le cabinet Cotessat-Buisson, contestant les factures, en l'absence d'expertise contradictoire et de fuite observée dans le local, n'a pas effectué de paiement.

EUI France Limitde, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 6] [Localité 3] ESPAGNE représentés par Me Georges BUISSON

du 14 juin 2023 par lequel le maire de Falaise a délivré à la société Cosfateo un permis de construire valant d'autorisation d'exploitation commerciale pour un projet de bâtiment commercial rue du buisson

03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) Madame [N] [R] [Y] [W] épouse [E] née le 04 Janvier 1962 à [Localité 7] [Adresse 9] [Localité 4] Représentés par Me Georges BUISSON

Adresse 8] [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2019/464 du 29/01/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 10]) Représentée par Me Georges BUISSON