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246 résultats pour « Calimez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c9

Appel

22 août 2024

22 août 2024

. *** RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 21 octobre 2011, vers 8h50, Monsieur [N] [H], artisan-batelier exploitant une péniche automotrice dénommée « CALIMERO » destinée au transport de marchandises

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

686ca6faab48d770a9cb5e98

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'important projet sur lequel nous avions travaillé au cours des années 2017 et 2018 pour le prospect CALICEA et sur lequel nous avions beaucoup d'espoir a été abandonné et ne générera donc aucune activité

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

660f94efa40f8b0008cb734d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

légal domicilié en cette qualité audit siège (appelante dans le RG 22/940) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Catherine Camus Demailly, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Benoît Callieu

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69d8a089cdc6046d47bd04d4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

S] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Fabrice BERTOLOTTI de la SELARL SELARL XY AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE Ayant pour avocat plaidant Me Claire LASUEN de la SELARL SELARL CALLIEU

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CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c7b

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

.-85410 LA CALLIERE SAINT HILAIRE comparante en personne, assistée de Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Juin

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67820923fa7a008e5409f2e0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Vos chefs d'équipe ont réussi dans un deuxième temps à ce que vous vous calmiez légèrement et ils ont pu mettre fin à cette entrevue afin que leur sécurité ne soit pas menacée.

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CA

Chambre sociale

6789f3bac2a5bdff9702ff7e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

décembre 2019 de prise en charge au titre de la législation professionnelle de sa maladie déclarée'; un courriel de Monsieur [I] adressé à Monsieur [T] le 30 mars 2015 qui écrit « Arrêtez de faire votre calimero

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a0ff51acdc6046d4789d84f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 21 mai 2026 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Cécile mamelin, président, et Ismérie Capiez, greffier, auquel

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CA

Sociale D salle 2

689c1c138b0dfb226fe66f04

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [E] [N] [Adresse 2] représentée par Me Guillaume GHESTEM, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Charles CALIMEZ

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CA

Sociale C salle 2

5fd921e58ac4d6bf348608df

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

ELRES [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Benoît CALLIEU, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER et assisté de Me Franck BLIN, avocat au barreau de PARIS, susbtitué par Me FLECHEAU Pascal

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CA

4ème chambre commerciale

65ab743b36bfc00008d68d35

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Suivant courriel du 6 mai 2019, réitéré par courrier de son conseil le 28 août 2019, Monsieur [E] s'inquiétait auprès de la SAS Calima, société gérante de la SCCV, de la présence de quatre conduits de

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0e27c25a97f0381f52c3

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

INTIMÉS Monsieur [U] [Z] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] Demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI, Assisté de Me Benoît CALLIEU

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696a57e4cdc6046d4789e4e6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez GREFFIER LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mélanie Roussel

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Chambre Sociale-Section 1

677f67a58c38f76f78303315

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il sera admis à compter de son engagement au bénéfice du régime de retraite complémentaire Cadres de la CAPIMMEC et IRPSIMMEC et du régime de prévoyance de l'URRPIMMEC et de la CMAV auxquels CdF lorraine

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18e Chambre

603223a5538ff15ad899a41d

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Il m'a rejointe en me criant dessus devant les employés et en me traitant de menteuse et de Caliméro, que je le mettais en porte-à-faux par rapport aux employés, que c'était ma parole contre la sienne

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CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c9

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

d'AMIENS en date du 24 Mai 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS, ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Madame JOSSERAND, Madame CALLIPEL

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68df5d784a4e15bf2fe4fab6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Aude Bubbe, conseiller --

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6a226342cdc6046d47394159

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Thébaud, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 04 juin 2026 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Sylvie Collière, président et Ismérie Capiez

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a0ff49dcdc6046d4789af16

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Bigot, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 21 mai 2026 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Cécile Mamelin, président et Ismérie Capiez

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6347abf029ffd2adfff4f1ca

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Je ne veux pas d'un « Calimero » chez Eurosorb.

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