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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca5333b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine
Source officielle2ème chambre (Juge unique)
DCA_23BX03217_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 janvier 2024 : - le rapport de Mme Catherine Girault, présidente ; - les observations de Me Marques, représentant la SARL Pharmacie A, de Me
Source officielle1ere Chambre
64a3b8976523a105dba2affe
3 juillet 2023
3 juillet 2023
N° RG 21/02867 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K6AM C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Catherine MOINEAU
Source officielleCour d'Appel
AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE dirigéec/Monsieur Etienne X
6253c91bbd3db21cbdd87402
4 mai 2004
4 mai 2004
D'ECONOMIE MIXTE COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Chemin
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8873d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
barreau de MONTPELLIER Monsieur Christian X... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Madame Geneviève X... né le 17 Septembre 1956 à BRON (69500) de nationalité Française 1 Chemin
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df79
5 avril 2011
5 avril 2011
représentée par ses dirigeants légaux 100 rue des Fougères Immeuble Lyon Ouest 69009 LYON DÉFENDERESSE AU CONTREDIT : Société SCP GROUPE VINCENT PARISI représentée par ses dirigeants légaux 21 chemin
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce8
2 décembre 2003
2 décembre 2003
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRES REUNIES ARRET DU 02 DECEMBRE 2003 APPELANTS : Monsieur Henri X... né le 19 juillet 1936 à PHNOM PENH (CAMBODGE) 85 Chemin du Clapas Mas de l'Ile 34400 LUNEL représenté par
Source officielle2ème chambre section A
6274bce22799a9057d5dd1a1
5 mai 2022
5 mai 2022
Les consorts [M] ont entreposé des enrochements sur le chemin pour en barrer l'accès.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
696936e6cdc6046d476fef7e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Greffière : Lors des débats : Nathalie CAILHETON Lors de la mise à disposition : Catherine HUC ARRÊT : prononcé par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Nous sommes à nouveau passés devant le chemin à fin d'allure et Vincent s'est arrêté un peu plus bas, au niveau d'un chemin qui mène à un bois, après les pruniers, situé en dessous de la maison.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e31
13 février 2006
13 février 2006
ARRÊT DU TREIZE FEVRIER DEUX MILLE SIX *** APPELANT Monsieur Michel X... 48 boulevard de L'Embouchure 31200 TOULOUSE représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assisté de Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896cb
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
S.A. AXA FRANCE IARDc/SOCIETE LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD
6253ca66bd3db21cbdd8aedd
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Robert C... et son épouse, née Catherina B..., ont confié à la S.A. Sferimo, devenue la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92263
9 avril 2015
9 avril 2015
L'extrémité sud de la servitude débouche sur la voie publique, le chemin communal dit....
Source officielleChambre A - Civile
63d37996d1bc2605de4b46d8
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ordonnance du 25 Janvier 2023 N° RG 18/01717 - N° Portalis DBVP-V-B7C-ELXI AFFAIRE : Consorts [I] C/ [N] ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 25 Janvier 2023 Nous, Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91406
9 avril 2014
9 avril 2014
.décédée le 03/ 11/ 2009 né le 16 Août 1952 à BASTIA (20200) ... 31320 VIGOULET AUZIL assisté de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocat au barreau de BASTIA Mme Catherine
Source officielleChambre 1-2
642fb587cece1704f57473a3
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Myriam GINOUX, Présidente Mme Catherine OUVREL, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90a
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA,
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2ab
24 novembre 2010
24 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA
Source officielle1ere Chambre
66878cd705d6f7f678d4914c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
En l'espèce, une deuxième logette a bien été installée sur la parcelle [Cadastre 5] à usage de chemin en servitude de passage mais dans un angle et non en limite du domaine public.
Source officiellePage 11 sur 52
AU CHEMIN D'ANAELLE, JANNIN, Catherine, Michèle, Lydie
02/05/2024
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AU CHEMIN D'ANAELLE, JANNIN, Catherine, Michèle, Lydie
20/02/2024
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LE CABOT DANS LE VENT, HACHE, Catherine, CHEMINEAU
14/10/2021
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Instant Douceur, CHEMIN, Marie, Catherine, Ericka
25/07/2021
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CHEMINS DU BIEN-ETRE, BELLENGER, CATHERINE, SOPHIE, MARIE, DOUCET
09/07/2020
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