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9 566 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd9070f

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

/ assistant : Me Carine CHAINAIS, (avocat au barreau de RENNES) De la relation entre Madame Kelly X...et Monsieur Y... est née, le 28 mai 2008 à SAINT GREGOIRE (Ile et Vilaine), l'enfant prénommée Célia

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b561176c5d9057df8028d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Sur le caractère enclavé de la parcelle n°[Cadastre 5] S'agissant de la parcelle n°[Cadastre 5] où est implanté un cellier, les époux [B] contestent l'inaccessibilité de ce cellier autrement que par leur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

643f88ecad85da04f53a3c47

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

CELIO FRANCE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 313 334 856,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

643f88ecad85da04f53a3c49

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

CELIO FRANCE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 313 334 856,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6528df07aaebb88318fda3ef

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Elle soutient également que la société Celik Bois a ouvert un compte, par l'intermédiaire de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6b0acdc6046d47f4b66c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

N° RG 25/06896 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4LX [Q] [H] C/ Association AGIS 06 ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ingrid OLIVER D'OLLONNE Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9105b

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Marlène X..., Maud X..., Célia X..., Francisco X..., Isabelle X..., ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860cf

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Grande Instance d'AGEN le 13/03/2001 ayant fixé à la somme indexée de 2.500 francs par mois le montant de la part contributive dûe à Danièle Y... pour l'entretien et l'éducation de l'enfant commun CELINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91389

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

Mme Céline X... épouse Y..., M. Urbain X... et M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69005c1c2481d356bd1700d9

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

14] 722 057 460 [Adresse 9] [Localité 11] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen assistée par Me Florence MALBESIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851fc

Appel

21 avril 2000

21 avril 2000

X... est résilié à compter de ce jour, - condamne Madame Denise Y... à verser à Mademoiselle Céline X..., [* 46.125 francs à titre de loyers impayés, *] et 1.845 francs d'indemnité d'occupation par mois

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e552eb797effb070390

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[M] et la SELARL Céline Pommier Avocat ont interjeté appel par acte du 19 janvier 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Y... de son action en revendication immobilière dirigéec/Monsieur Jean A

6253ca5bbd3db21cbdd8acf4

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

no235, qui appartient aujourd' hui à Monsieur C... ; 20 MARS 2008 No / 4 Or, force est de constater que si aucun des titres produit par Madame Jacqueline Y... ne permet de localiser le cellier

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65321a819e4ea48318f5ab19

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

civile Affaire n° N° RG 23/01264 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GIYQ [Y] [K] Représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON C/ [W] [S] Représenté par Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Jean-Claude George Roger X..., appelantc/Céline Danielle Carol Y

6253cd92bd3db21cbdd93b52

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

Représentant : Me Séverine BRETELLE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Céline Danielle Carol Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd20

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

C/ Mme Céline Marie-Paule Y...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faa77603bf88a18845c5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

NICOLAS PEYRE, MARIE-CÉLINE CROQUET, ROMAIN ILLHE ET AGNÈS NUGERE S.C.P.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bbd8067ba2782d387da

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Juan X... et Mme Céline Y... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f07d9ebfd83326c7063791

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

JONCTION N° RG 25/00700 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQ7I Minute 1773/2025 PARTIES EN CAUSE : Monsieur [H] [J], représenté par Me [F], avocat au barreau de NANCY c/ ENTREPRISE INDIVIDUELLE CELINE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6870a4b505f84751fcf0f56d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

sociales [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/03219 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BORGB Chambre 4-5 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [K] [E] Représentant : Me Céline

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Journal officiel
Créations

CELISSE, Maxence, Claude, Jean

SIREN 891884827Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

13/08/2026

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

22/12/2024

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

12/11/2024

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Créations

CELISSE, Eléa, Marie

SIREN 934065962Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

29/10/2024

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2022, désignant liquidateur Selarl Yvon Perin - Jean-Philippe Borkowiak 100, rue Pierre Dubois - 59500 Douai . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

26/05/2024

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