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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe9
21 mai 2008
21 mai 2008
CHAMBRE CIVILE APPELANTE : Madame Marie Dominique Y... épouse Z... ... 07800 CHARMES SUR RHONE représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Jean Yves BRET, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d7
27 juin 2008
27 juin 2008
Y... en sa constitution de partie civile ; - Déclaré Ludovic X... responsable du préjudice subi par Robert Y... ; - Ordonné l'expertise médicale de Robert Y... et à cet effet à commis le Dr B...demeurant
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b90ca67f3dd969e5506b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Madame [V] [B] Représentant : Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS S.C.I.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8dfefb73d2e55750fc6
31 janvier 2013
31 janvier 2013
(Me Henri ROBERT), avocats au barreau de ROANNE [H] [Z] né le [Date naissance 10] 1966 à [Localité 24] [Adresse 22] [Localité 14] représenté par la SELARL SELARL ROBERT (Me Henri ROBERT), avocats
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6035ddade33921441dfa34d3
11 février 2016
11 février 2016
00684 du 27/01/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) Représenté par Me Françoise DEKEUWER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE SOCIÉTÉ POMPES FUNÈBRES SOTTY ROBERT
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02251_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
par l’hôpital Robert Debré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89581
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Enfin, si Robert X... doit arracher ces vignes, rien n'indique que ce soit en raison de la servitude EDF.
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA03001_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
La société Alpha TP, chargée du lot " VRD aménagements extérieurs " et qui fait partie des constructeurs condamnés, relève appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa55
5 septembre 2012
5 septembre 2012
A cette audience, Monsieur Robert JAOUEN, Président a été entendu en son rapport, Maître GARNERIE, avocat, a déposé son dossier.
Source officielleChambre civile TGI
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16 avril 2024
16 avril 2024
Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [L] [N] [O] [Adresse 5] [Localité 11] Représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4854c6ec55cf710112
28 mai 2014
28 mai 2014
des défendeurs et à les inclure dans les dépens de l'instance, a condamné la société EDITIONS ROBERT LAFFONT aux dépens à l'exclusion de ceux de la société INTERFORUM à la charge in solidum de
Source officielle1ère Chambre
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
LACTO SERUM FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY
Source officielleChambre sociale
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7 avril 2025
7 avril 2025
REHABILITATION MATERIEL AIDE TECHNIQUE (REHAMAT) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
679089a7a212a19f662df6fa
21 janvier 2025
21 janvier 2025
LE VILLAGE [Adresse 12] [Localité 24] ayant pour avocat postulant Me Cédric ROBERT de la SARL 3CR AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e354
27 juin 2011
27 juin 2011
Robert Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9195d
15 juillet 2014
15 juillet 2014
Z... a été mis à disposition de la société Robert Bosch France (la société Robert Bosch) par la société de travail temporaire Vedior Bis à l'occasion de nombreux contrats de mission du 3 janvier 2006 au
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92985
2 novembre 2015
2 novembre 2015
Robert Y... J-C. S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90555
11 avril 2013
11 avril 2013
Robert Julien X...
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218ca228a02057de67479
3 mai 2022
3 mai 2022
Exposé du litige : La Fondation Robert Ardouvin est une fondation reconnue d'utilité publique, qui gère le Village d'enfants situés à Vercheny dans la Drôme, dont l'objet est de prendre en charge des
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88d09
2 novembre 2006
2 novembre 2006
François TEBIB, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL 2, rue de La Bombarde 69005 LYON représenté lors des débats par Monsieur Michel GIRARD, avocat général INTIMES :Monsieur Robert
Source officiellePage 11 sur 338