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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
680b1a562364a383b77474c4
24 avril 2025
24 avril 2025
ATHENA Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Laure Reinhard Me Magali Chatelain COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officielle17e Chambre B
6162f6e3b807dfe813d29624
28 février 2012
28 février 2012
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Monique LE CHATELIER
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00716_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
dans la zone une installation du type de celle qui fait l'objet de la décision contestée ; - le mât de mesure sera visible depuis le chemin de randonnée de Compostelle et depuis les châteaux du Châtelier
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616307fa5a67331bacec3c34
13 janvier 2012
13 janvier 2012
La société VA2I est intervenue en qualité de maître d'ouvrage délégué pour le compte de la SCI LES CHATELIERS.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02651_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2025, Mme B..., représentée par Me Chatelais, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 28 août 2025 de la magistrate
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f117
22 février 2012
22 février 2012
D... chargé de rechercher la période durant laquelle Isabelle X... avait occupé les lieux dénommés Le Chatelier, d'indiquer la valeur locative de ces lieux durant cette période et de rechercher si Guy
Source officielle4ème Chambre
635b7218b201587f74be040b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** REQUÉRANT : Maître [L] [Y], mandataire Judiciaire pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL LAURENT CHAPALAIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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1 juin 2016
1 juin 2016
AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 26 novembre 2015 Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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13 janvier 2016
13 janvier 2016
conseiller Madame Stéphanie ARNAUD, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 30 juillet 2015 qui en ont délibéré Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6036057e2cc8bb6a8da835ec
13 janvier 2016
13 janvier 2016
conseiller Madame Stéphanie ARNAUD, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 30 juillet 2015 qui en ont délibéré Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN
Source officielleCour d'Appel
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30 octobre 2000
30 octobre 2000
judiciaire et en tant que de besoin de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SCEA LES VERGERS DE LA PINSTRIE 39 rue du Fort de Vaux BP 12252 49022 ANGERS CEDEX 02 représentés par la SCP CHATTELEYN
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85530
5 février 2001
5 février 2001
au barreau d'ANGERS INTIME: Maître Bernard JUMEL ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL CREMATORIUM DU CENTRE OUEST 15 rue des Payens 49400 SAUMUR représenté par la SCP CHATTELEYN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0e42c25a97f0381f5415
9 septembre 2014
9 septembre 2014
TRAPET, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 17 mars 2014 qui en ont délibéré Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN
Source officielle3ème chambre A
62da3e5a2eb797effb0703ba
21 juillet 2022
21 juillet 2022
l'instruction : 05 février 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique le 09 Juin 2022 Date de mise à disposition : 21 Juillet 2022 Audience tenue par par Raphaële FAIVRE, président et Marie CHATELAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e88b
6 octobre 2011
6 octobre 2011
magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : la REUNION DES ASSUREURS MALADIE DES PAYS DE LOIRE 8 rue du Petit Chatelier-CS
Source officielleComm.d'indemn.de la dét.
66235accaec0e60008fe99c9
19 avril 2024
19 avril 2024
D'UNE DÉTENTION DÉCISION du : 19/04/2024 I.D.P N° : 10/2023 N° RG 23/01903 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2ZA Arrêt N° : NOTIFICATIONS le : 19/04/2024 [G] [X] la SCP CHAPELIN-VISCARDI
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf1e
26 février 2009
26 février 2009
représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCPA CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD, du barreau de MONTARGIS Madame Nicole Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85456
13 février 2001
13 février 2001
Représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour Assistée de Me X..., Avocat à Lille ET : S.C.I.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65af6c90b6c6260008b532af
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ENTREPRISE PEU inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de RENNES sous le n° 434 696 001 prise en la personne de Madame [E] [L], représentant légal Représentée par Me Carine CHATELLIER de la SCP
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1fa762f5393e2eb44863
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Adresse 1] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Antoine CHATAIN
Source officiellePage 11 sur 69