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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
65b368568c0355000835f4f5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par jugement réputé contradictoire en date du 7 mars 2023, le juge des contentieux de la protection de Melun a notamment : déclaré recevable le recours formé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e812
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea23
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea88
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielle2ème Chambre
SCP PATRICK GONTARD, avocat plaidant au barreau D'AVIGNONc/Intimés
6870a1815b6604a26aae8911
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DELECOURT&ASSOCIES, avocat au barreau D'ANNECY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd7
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE Les époux Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf7
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
660f9503a40f8b0008cb7603
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b2cb8dca058e3e79cc
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ASSOCIES, avocat au barreau D'ANNECY ********* Nous, Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleChambre des déférés
668e2567fcf93851fdd64783
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 03/07/2024 [X] [P] [Y] [H] la SELARL CASADEI-JUNG la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND ARRÊT du 03 JUILLET 2024 n°
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
660f9503a40f8b0008cb7601
4 avril 2024
4 avril 2024
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63b7cd056b63637c907b7c09
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Elle a réclamé la confirmation du jugement. Ni les débiteurs ni les autres créanciers n'ont comparu.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63d37a97d1bc2605de4b4a59
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elle a réclamé la confirmation du jugement.
Source officielleChambre 1-11 OP
665aba3697d5920008107235
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 16 Janvier 2024, Signée par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa2969a34ad10008581b96
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière
Source officielleService des Référés
65b20c75c4cf860008dff467
24 janvier 2024
24 janvier 2024
AGENCEMENT 05 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jean-baptiste DURAUD de l'AARPI FAURE-BRAC ET DURAUD AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abdd
12 février 2008
12 février 2008
X... réclame la condamnation de M. Y... à lui payer 2 000 euros en réparation de son préjudice corporel et moral. M. Y... demande que l' indemnisation du préjudice subi par M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a6091d97f2f687d912d7
19 octobre 2010
19 octobre 2010
IARD venant aux droits de la société WINTERTHUR agissant poursuites et diligences en la personne de son Président du Conseil d'administration [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par SCP BOLLING - DURAND
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00014_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officiellePage 11 sur 173