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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67061e64fde28ee420711418
8 octobre 2024
La société E2G exploite un restaurant sous l'enseigne 'Eden Garden' au sein d'un ensemble immobilier soumis au statut de la copropriété Hemera, situé à [Localité 3]. 2.
7ème Ch Prud'homale
666d2ecdfa4d38000874dddb
18 janvier 2024
JANVIER 2022 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE EDEIS
Chambre sociale
631c2b08bd7923fcb00af9c1
8 septembre 2022
[K] [L], associé-gérant de la société EDE, a fait part à Mme [R] [D], par courrier du 25 novembre 2015, de son souhait de la voir intégrer la société en qualité de cogérante pour une rémunération nette
Chambre 1-9
64a7af673bcaf505db696340
6 juillet 2023
Le Crédit Agricole rappelle qu'il a consenti à la SCI Eden un prêt notarié le 21 mars 2011 de 300 000 € sous le numéro 527 840 722 et par acte sous seing privé le 6 octobre 2011 un prêt de 60 000 € n°
Chambre Commerciale
67820aacd30fbdc4c17b9c7d
9 janvier 2025
[T] [V], [M] [B] et [W] [H], associés de la société Eden. Ces engagements ont été donnés, pour ce qui concerne M.
Cour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ee1
29 mars 2007
Il déclarait : "..la SARL EDEN.... n'a..jamais embauché Monsieur A... pour un travail dans mon établissement .
4ème chambre commerciale
678f383006f4e91c5f36c474
17 janvier 2025
EDEIS ROMANITE, au capital de 7.500 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nîmes sous le numéro 903 889 608, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité
18e Chambre
6162b8d7efb73d2e55750f77
27 mars 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2012 N°2012/258 Rôle N° 10/11954 [J] [W] C/ SAS EDE RUY
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02818_20240402
2 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le département de la Haute-Marne a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de condamner la société Edeis venant aux
6253cd39bd3db21cbdd92a77
18 novembre 2015
personnels ", et " prêts reconstituables " ce qui n'était pas de nature à lui permettre de stabiliser sa situation, alors même qu'il avait un autre crédit de 45 000 euros en cours auprès de la banque Edel
Chambre 4-1
66235ac1aec0e60008fe981d
19 avril 2024
SUBRINI ET COMPAGNIE (HOTEL EDEN PARK) Association AGS-CGEA Copie exécutoire délivrée le : 19 AVRIL 2024 à : Me Pierre-philippe COLJE de la SELARL DEFEND & ADVISE - AVOCATS, avocat
CHAMBRE 1 SECTION 1
6032fee69e36c670ec843b86
19 octobre 2017
Société Ifb France, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] - ordonnance de caducité de la déclaration d'appel du 21 mars 2017 - SA Edelis
Chambre civile 1-7
67fde82a9b68debe44f7e861
12 avril 2025
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Eden
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01404_20240321
21 mars 2024
Un mémoire présenté pour la SCI Eden, représentée par Me Lacrouts, a été enregistré le 22 février 2024 et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
CHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1775b6604a26aae8881
10 juillet 2025
commerce, ' infirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions [expressément visées dans le dispositif, p. 26] ; Statuant à nouveau, ' juger que la banque a soutenu abusivement la société Eden
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00985_20221122
22 novembre 2022
La requête a été transmise à la société Anco, la SARL Oteec, la société Edeis la société Coco Architecture et la société More Architecture, qui n'ont pas produit de mémoire en défense.
6864bea6f8541312a816c4a0
1 juillet 2025
EDEIS venant aux droits de SNC LAVAL IN dont le siège social est sis [Adresse 8] [Localité 26] ayant pour avocat postulant Me Loïc-Clément DEROUET, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant
Pôle 5 - Chambre 8
6162d674a2a5768a176c5579
27 novembre 2012
[P] [V], que la société Start a connu des difficultés, que, le 19 janvier 2004, dans le cadre d'un plan de restructuration, la Snc Edel, banque du mouvement Leclerc, a accordé à la société Start un prêt
64c35c70f01612d969deffd2
27 juillet 2023
EDEIS AEROPORT [Localité 6] [Localité 5] PYRENEES Grosse délivrée le à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par
6253cd39bd3db21cbdd92a74
17 novembre 2015
.. ... 75011 PARIS représentée par Me Nathalie SARDA, avocat au barreau de PARIS, toque : L0125 INTIMÉES AGF FINANCEMENT2 87 rue de Richelieu 75002 PARIS non comparante BANQUE EDEL
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