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395 résultats pour « Emmanuelle Engrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

6780b7ae34dc79f9f061503e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Septembre 2022 par le TJ de [Localité 6] N° Chambre : 1 N° RG : 21/00923 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel

Source officielle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d709e12c85000874b0c4

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

17 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6032f04771cec8642536a918

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président et par Emmanuelle

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

600ff45cef4d413390a41da7

Appel

15 janvier 2021

15 janvier 2021

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 JANVIER 2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Conseillère faisant fonction de Président Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61627e9e38d18b7ebf63d1f8

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle

Source officielle
CA

4e chambre civile

6364bbaee405357f749eaaba

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Françoise AURAN-VISTE de la SCP AURAN-VISTE & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant substitué par Me Pierre Emmanuel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69eb0238cdc6046d4757e0af

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Bénédicte LAMARQUE, conseillère, faisant fonction de Présidente Emmanuel

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22aae9b3c8605deec20ca

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6aee66129746fdd69c4d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle SAPENE de la SELAS PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : En audience publique, en application des dispositions des articles

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a0ff5a5cdc6046d4789e632

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle DORET de la SELARL SELARL HOPGOOD-COUILLEROT-CORNELOUP-DORET, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE assistée de Me Sandrine MINNE, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032d8345994524cb08e6ef1

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

APPELANTE SAS SIRA, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle ISTRIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Luc MANNEVAL, avocat au barreau de PARIS, plaidant

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CA

19e chambre

6035d2ed13061339d36a22bd

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Adresse 2] [Adresse 2] Comparant en personne, assisté de Me Carole RUFFIN DESJARDINS, avocat au barreau de PARIS, (vestiaire : D1345) SAS GENERIS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuelle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7C-KJ7N URSSAF AQUITAINEc/Compagnie d'assurances MAIF

5fca5be4f5dbe63386db8acc

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 septembre 2020 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Luce Grandemange, présidente, Madame Emmanuelle

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CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94226

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

représentée par Me Céline A... de la SELARL EMMANUELLE BOURDON H... A...

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19ce1cdc6046d47ee1a8b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY de la SELARL ELAN SOCIAL, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laetitia LOPEZ, avocat au barreau de LYON, Me Emmanuelle

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

66878cc805d6f7f678d4908e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Régulièrement assignée par acte du 18 septembre 2024 par acte remis à personne Non comparante, ni représentée DÉBATS à l'audience publique du 21 Mars 2024, tenue par Véronique Dellelis et Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

651fa50ec601f08318991564

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Emmanuel BREARD Conseiller : Mme Sylvie HERAS DE PEDRO Greffier lors des débats : Madame Séléna BONNET ARRÊT : - par défaut - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

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CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c8

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

déférée à la Cour : Jugement du 31 JANVIER 2012 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER No RG10/00739 APPELANTE : SA ECA, prise en la personne de son représentant légal Emmanuel

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CA

Chambre 4-1

6341138b58bc223e2e3f0868

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle

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CA

6ème Chambre

69eafc91cdc6046d47572aff

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

avocat au barreau de SAINT ETIENNE INTIMEES : Société HOIST FINANCE AB venant aux droits de la S.A BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle

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