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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6690c7570d808eb34e45563c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [V] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laurent SWENNEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1969
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93459
20 juillet 2016
20 juillet 2016
Appelante de l'ordonnance de maintien en rétention rendue le 19 juillet 2016 par le juge des Libertés et de la Détention près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre représentée par Me Laurent
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67947fc98ab253a8400fb1ab
24 janvier 2025
24 janvier 2025
D'APPEL DE RENNES N° 08/2025 - N° RG 25/00032 - N° Portalis DBVL-V-B7J-VR2H JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Eric
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6163230d3dbed56e5e2c2ec3
24 février 2011
24 février 2011
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e754
6 septembre 2011
6 septembre 2011
né le 01 Mars 1950 à LYON (69003) ... 69510 YZERON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Laurent BANBANASTE, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Eric
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6711fad47603bf88a18848d7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BIO CBD prise en la personne de son président pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Eric FILLIATRE de la SELARL FILOR AVOCATS, substitué par Me CLEMENT, avocats au
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6711fad47603bf88a18848d9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MAITRE [F] [U], es qualité de mandataire judiciaire de la SAS BIO CBD - [Adresse 4] [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eric FILLIATRE de la SELARL FILOR AVOCATS, substitué par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93938
27 janvier 2017
27 janvier 2017
F... et la SCP Charles I... et Laurent J...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e91b
22 juin 2006
22 juin 2006
No 05/02272 AFFAIRE : Eric X...
Source officielle2e chambre civile
6349000263d497adffda4106
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Greffier lors des débats : Mme Laurence SENDRA ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle2e chambre civile
642fb671cece1704f57476b8
6 avril 2023
6 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Laurence SENDRA ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4b2
12 mai 2022
12 mai 2022
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 MARS 2022, en audience publique, le rapport prescrit par l'article 804 du même code ayant été fait devant la cour composée de : Monsieur Eric
Source officielle2e chambre civile
6438f2e7a942a604f5e936a5
13 avril 2023
13 avril 2023
LEVIATHAN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68f864f55d3e42c22e13b985
21 octobre 2025
21 octobre 2025
N° Portalis DBVL-V-B7J-WFJW JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Eric
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03119_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Holding Eric A a demandé au tribunal administratif de Pau de prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire d'impôt
Source officielleChambre civile TGI
643106ee28558704f52e6c3f
7 avril 2023
7 avril 2023
Localité 4] Représentant : Me Hélène ANDRIOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION REQUERANT CONTRE : Monsieur [F] [R] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle LAURET
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Eric XX..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa56
31 mai 2007
31 mai 2007
1998, Laurence X... a été engagée par la société Y...
Source officielle2e chambre civile
631adde5f575634f1371ecc2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielle2e chambre civile
62624816b1a50c277d4c5ae5
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Béatrice VERNHET, Conseiller
Source officiellePage 11 sur 85