Elle souligne avoir été victime d'une paralysie faciale au mois de mars 2025 et déclare ne pas avoir reçu l'assignation, un homonyme existant au sein de son immeuble ; le fait qu'elle n'est pas à l'origine

Assisté de Maître Faissal BISSANE, avocat au barreau de MARSEILLE, choisi.

de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Nadia FAYALA

B E, né le 13 novembre 2007, souffre d'un retard moteur, d'un syndrome dysmorphique facial, d'une épilepsie partielle, ainsi que d'une hypothyroïdie et d'une microcéphalie.

MOTIFS DE LA DECISION Considérant que Melle X..., née le 29 avril 1976 a été victime d'un très grave accident de la circulation; Qu'elle a présenté : - un traumatisme facial et crânio-encéphalique

des pièces produites que le premier juge a relevé que la cession de créance litigieuse était incluse dans une cession globale de 993 créances réparties en deux sous portefeuilles sans que sa valeur faciale

de l'orbite de l''il droit, il apparaît nécessaire de recourir à un collège d'experts et de désigner conjointement l'Expert neurologue choisi par le Tribunal ainsi qu'un Expert en chirurgie maxillo-faciale

l'Augmentin et du paracétamol codéiné par voie orale et l'a renvoyé chez lui en lui conseillant de consulter son chirurgien-dentiste ou, en son absence, de se rendre au service de chirurgie maxillo-faciale

documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin le Coquet, notamment l'implantation d'un point d'apports volontaires enterrés (PAVE) des ordures ménagères rue des Glénan en façade

[D] [G] et Mme [K] [S] à remettre en état la façade de l'immeuble ; - Débouté la société [R] et Mme [U] [P] de leur demande de condamnation de M.

Attendu que le Docteur X...ne conteste pas avoir facturé en vue du remboursement par la Caisse des consultations spécialistes à des jeunes patients en fin de traitement d'orthopédie dento-faciale, car

29 mars 2007 fixe à 20 interventions le seuil d'activité minimale annuelle applicable à l'activité de soins de chirurgie des cancers, s'agissant des pathologies oto-rhino-laryngologiques et maxillo-faciales

[H] a présenté en conséquence de l'accident du 21 décembre 2011, survenu alors qu'il était agé de 26 ans, un grave traumatisme crânio-facial ayant entraîné une fracture ouverte avec embarrure du massif

Le taux de déficit fonctionnel permanent a été estimé à 23 % eu égard à un déficit auditif majeur droit (13 %), des séquelles modérées d'une parésie partielle faciale droite (4 %), des séquelles du traumatisme

Le trafic sur deux portions la rue de la Faucille, sur la rue du Mont-Rond et celle du Mont-Blanc est exprimé en unité de véhicules particuliers.

Ce contrat comporte une annexe listant les créances cédées lesquelles sont identifiées par un numéro de référence, l'identité du débiteur, sa date de naissance et sa valeur faciale à la date d'entrée en

Pertes de gains professionnels : à évaluer à la date de consolidation Incidence professionnelle : absente Préjudice scolaire : sans objet Préjudice esthétique temporaire : 3/7 lié aux hématomes faciaux

J'ai refusé ' - [T] m'imaginait en train de crier pendant ma relation sexuelle, me demandant mes préférences, si j'aimais le facial ou si les voisins m'entendaient crier et aussi quand mon copain