[W] [A] a été intégralement rempli de ses droits à congés ; - jugé que l'association [4] n'a pas manqué à son obligation de formation ; - jugé que l'association [4] n'a pas manqué à son obligation

FONCEL CARRELAGE / [C] [G], [V] [G] Jugement au fond, origine Juridiction de proximité de THIERS, décision attaquée en date du 18 Septembre 2020, enregistrée sous le n° 11-20-0015 Arrêt rendu le

L'expert désigné, Mme [D], a déposé son rapport le 28 novembre 2018.

sous le n° 453 332 462 00010 [Adresse 3] [Localité 4] Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et la SELAS FIDAL, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND

Par jugement n° 2100460 du 25 mai 2023, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté cette demande.

Observation étant ici faite que la désignation du bien est aujourd'hui la suivante : un bâtiment à usage d'habitation, comprenant :- au sous-sol : une chambre.- au rez-de-chaussée : séjour avec cuisine

le n° [N° SIREN/SIRET 1],venant aux droits de la société [2] ( qui venait elle-même aux droits de la société [Adresse 1]), immaticulée au RCS de [Localité 3] sous le n° SIREN [N° SIREN/SIRET 2] dont le

[E] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre-Nicolas DEVAUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : La société SYCOMMO SARL immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand

en paiement du solde de la facture.

en date du 07 Septembre 2006, enregistrée sous le n 2005-08191 ENTRE : S.A.S.

RG N : 13/00921 AFFAIRE : SARL BUREAU DE COMMERCIALISATION POUR L'ENVIRONNEMENT prise en la personne de son représentant légal, Monsieur Fernand X..., gérant C/ SARL ETABLISSEMENTS DEMICHEL GS-iB

EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 25 Janvier 2021, enregistrée sous le n° 18/00641 Arrêt rendu le MARDI VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS COMPOSITION DE LA COUR

J sur les zones " Natura 2000 ", en évitant le risque de lessivage dans les sols.

G C, H E, Michel F, B A et H D ont demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler cette décision.

l'enseigne 'La grange africaine', enregistrée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 803 636 927 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY

Cabinet Y.... madame X... parait s'être adaptée rapidement à son travail et n'a fait l'objet d'aucune plainte particulière jusqu'au départ à la retraite de monsieur Fernand Y... en 2006.

Fernand B..., enfin M. Pierre C... et Mme Élisabeth D..., son épouse, un complément d'expertise confié à M. Robert K....

EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 04 Juillet 2022, enregistrée sous le n° 20/02204 Arrêt rendu le MARDI QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors

de son marché.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme HUILLEMOT-FERRANDO, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.