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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
696a365dcdc6046d4785ac2f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Aux droits de la société de la Vieille Montagne est venue la société Umicore qui a cédé la parcelle AB [Cadastre 5] à la société Séché Eco Services, par acte du 1er février 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455e
4 avril 2019
4 avril 2019
ENVIRONNEMENT, - d'ordonner la restitution du prix par la société ECO ENVIRONNEMENT, - d'ordonner la restitution du chauffe-eau thermodynamique et de la pompe à chaleur à la société ECO ENVIRONNEMENT,
Source officielle1ere Chambre Section 1
697afa05cdc6046d470fe0c5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
la première demande de France Eco Logis envers M.
Source officielle2ème CH - Section 1
64422a06d2fa6fd0f80405c5
20 avril 2023
20 avril 2023
ECO BATI BOIS S.E.L.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0d5cc25a97f0381f4cf2
8 janvier 2015
8 janvier 2015
[O] [X] qui est entré dans l'entreprise en 1995 a accédé à la catégorie Agent de Maîtrise au niveau EC1 le 1er août 2007, puis directement au niveau EC4 le 1er août 2008, transposé le 1er janvier 2009
Source officielleChambre-2 JCP
69675053cdc6046d473bd32c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[S] à la SARL Clim Eco, -prononcé l'annulation du contrat de crédit affecté liant Mme et M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
631835210876004f131a617a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Au contraire, la société ECR et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fb9
7 septembre 2021
7 septembre 2021
en tout état de cause, condamner solidairement les sociétés Cofidis et Eco Environnement à lui verser une indemnité de procédure de 3 000 euros et condamner la SAS Eco Environnement aux dépens dont distraction
Source officielle1ère chambre civile A
5fd9a1aa32b96d94a607546c
19 décembre 2019
19 décembre 2019
La société ECM Chaffardon a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, converti en liquidation judiciaire le 18 décembre 2009.
Source officielleSociale D salle 1
62e226b13de91be2e9f7eae3
8 juillet 2022
8 juillet 2022
FRANCE ECO CONCEPT [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie FRUCHART, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8980c
30 novembre 2007
30 novembre 2007
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 06 / 04888 Société ECW C / X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6960eefdcdc6046d47bd221e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
la SAS Foncière Eco Plus [Localité 13] demande à la cour de : RECEVANT la Société Foncière Eco Plus [Localité 13] en l'ensemble de ses demandes, fins, moyens et prétentions, L'EN DECLARANT BIEN FONDEE
Source officielleDélég.Premier Président
67908eda9b4b0b8d25008d1a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Vu la déclaration d'appel de la société de droit espagnol ECO HABITAT EUROPEEN SOCIEDAD LIMITADA, de M.
Source officielle8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e790
10 avril 2024
10 avril 2024
FONCIERE ECO PLUS [Localité 6] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 10 Avril 2024 APPELANT : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02687_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La SARL Eco Rent n'établit pas davantage que la somme de 8 000 euros inscrite au compte courant de M.
Source officielleChambre 1 A
64549ec9eedb07d0f818600b
3 mai 2023
3 mai 2023
Sur la demande, par la SCI Eco 24, de condamnation de la société People and Baby au titre des arriérés de loyers et charges : La société Eco 24 demande à la cour : 'Sur appel incident de la SCI ECO
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60324eda6e4020849c46d0e4
2 mars 2018
2 mars 2018
[S] [U] alias FRAMAL Né le [Date naissance 4] 1994 De nationalité française Exerçant la profession d'artiste Demeurant [Adresse 3] S.A.S.
Source officielle6ème Chambre
6708c022445a086e2bcedd11
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ou à défaut la nullité des contrats conclus avec la société France Eco Solaire, - la nullité du contrat conclu avec Cofidis, - le remboursement de la somme de 5 500 euros par la société France Eco
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01414_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société Traitement Eco Compost, à qui la procédure a été communiquée, n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
670a1176f178dc2492b0fba4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
ECO SERVICES à payer à la SCI SENNONAISE la somme de 5 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNER la société SAS SECHE ECO SERVICES aux entiers dépens de première instance
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