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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
68e49e82bf7d454f9ee48761
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [12], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48763
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station Technique, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48767
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48769
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [14], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee4876b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48777
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e84bf7d454f9ee4877d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [14], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc071
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[I] [H] a pu être exposé, en raison de son occupation durant près de 28 ans dans les travaux au fond, à l'inhalation de fibres d'amiante contenues dans les pièces de friction des organes de freins des
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68e7431b3940dd585f4f7586
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il évoque divers risques parmi lesquels les poussières de freins et le ponçage d'anciennes peintures se rapportant au risque amiante.
Source officielleChambre sociale
6308624c5d4f3fc56380b0d6
25 août 2022
25 août 2022
de service que partiellement opérant, les organes internes du système de freinage usés et la course des pédales de freins anormalement longue (') que la pelle a avancé vers le regard en béton en contrebas
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88faad85da04f53a3cc5
18 avril 2023
18 avril 2023
Il ajoute que les freins du tracteur se sont usés du fait de son utilisation quotidienne pour une durée excessive, ce qui a provoqué la casse de l'intégralité du système de freinage à engrenage hydraulique
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6780bc717876e75543d1c592
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[T] et, d'autre part, de procéder au remplacement des disques de plaquettes de frein arrière, étriers et câbles de frein. Le 26 août 2022, le véhicule de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6358cda3c40aa805a7864c10
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Le témoin indique également que les freins de certains treuils fonctionnaient par blocage de grosses garnitures de freins amiantés autour d'un tambour, et que ces freins étaient à l'air libre.
Source officielleChambre pôle social
67f8a5bdec820a3a2a05e79e
8 avril 2025
8 avril 2025
travail a considéré qu'il n'était pas établi que le bon fonctionnement du système de freinage aurait pu l'empêcher.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6a0fe943cdc6046d4787d876
21 mai 2026
21 mai 2026
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [N] [M] Représenté par Me José AIHONNOU de la SELARL FRETIN-HARDY-AIHONNOU
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376107974d258318455177
23 octobre 2023
23 octobre 2023
S] aux poussières d'amiante, elle reconnaît cependant à minima que certains joints utilisés au fond de la mine étaient constitués de matériaux contenant des fibres d'amiante et que les systèmes de freinage
Source officielleAvis
CADA:20163711
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Fresnes à sa demande de copie
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
660f94efa40f8b0008cb734f
4 avril 2024
4 avril 2024
En outre, le sol ne comprenait aucune trace de freinage. Enfin, le véhicule mini impliqué s'était engagé dans l'intersection sans vérifier si la chaussée était libre.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6741b6c6260008b53022
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il est vrai que l'opération nécessitait des freinages ; néanmoins, l'analyse réalisée par le Service Sécurité Générale montre que même dans des conditions sévères lors du raccourcissement de la chaîne
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab3a7ef77d000880b344
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Mais comme il n'avait pas de frein, j'ai mis les roues contre la paroi du semi. Je suis monté ensuite sur une palette à 1.50m environ, pour pouvoir enlever les tubes qui me gênaient.
Source officiellePage 11 sur 186