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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c0
25 novembre 2004
25 novembre 2004
Elle fait aussi valoir qu'en réalité Jacques X n'a pas subi de dommage, le risque étant resté théorique.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e7
20 mai 2014
20 mai 2014
Jacques X..., né le 29 septembre 1945 à La Motte Saint-Heray (79).
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8af
3 avril 2008
3 avril 2008
Jacques Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933d8
30 juin 2016
30 juin 2016
Jacques X... et Mme Mireille Y...épouse X... et au nom de " M X... on ne sait pas si c'est Mr ou Mme ", adressé à " tribunal de grande instance cour d'appel ", comportant de multiples demandes dont notamment
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb71
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
M. Jean Jacques X... dirigée tout à la foisc/M. Fernand Y
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d1
26 février 2010
26 février 2010
Jean Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f1
24 avril 2013
24 avril 2013
PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 24 AVRIL 2013 (no 161, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/01667 Décision déférée à la Cour : jugement du 16 novembre 2011 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a991
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Statuant sur le recours formé par Monsieur Jacques AA... et Madame Thérèse X...épouse AA... contre une ordonnance de taxe rendue le 19 Juin 2006 par l'un des juges taxateurs du Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e9c
4 décembre 2007
4 décembre 2007
MONTAMAT-CHEVALLIER-FILLASTRE-LARROZE-GACHASSIN Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad23
31 janvier 2008
31 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre - 1ère section ARRÊT DU 31 JANVIER 2008 RG : 06/01261 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COMPIÈGNE du 06 décembre 2005 PARTIES EN
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db9
11 décembre 2013
11 décembre 2013
au greffe du tribunal de grande instance de Paris, enregistrée le 11 octobre 2013 par le greffe de cette cour, déposée par M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6312ef442e6a8e4f13ca6385
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[J] [U] et grand-mère de MM. [O] et [Y] [U], est décédée. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c6
17 février 2011
17 février 2011
2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05482 Jugement (No 09/ 01333) rendu le 01 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ IM APPELANTS Monsieur Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd33
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Sur assignation de Jacques X... et de Michèle X... en responsabilité civile de Maître Z... et par jugement du 16 mai 2007, le Tribunal de Grande Instance d'AUCH : Donnait acte aux héritiers de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
C / Jacques René Y... Brigitte Y... épouse Z... Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865cb
27 janvier 2003
27 janvier 2003
INSTANCE DE PAU Jacques D... né le 2 septembre 1957 à GRASSE est décédé accidentellement le 21 mars 1987 à BIDOS à la suite d'un accident du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870d3
20 janvier 2005
20 janvier 2005
Le 20 novembre 2001, Monsieur le receveur principal des impôts de Bourg Sud a fait assigner Monsieur Jacques X..., devant le tribunal de grande instance de Bourg en Bresse, aux fins de le faire déclarer
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92878
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Jacques Y... et sera alors déchargée de ses obligations de séquestre, - Condamné Mme Sandrine X... à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9280c
13 octobre 2015
13 octobre 2015
C/ Me Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
S.A. CR21c/E.A
6253ca30bd3db21cbdd8a4b1
18 février 2008
18 février 2008
LAMOUREUX JEAN-JACQUES Y... Z... S.A.
Source officiellePage 11 sur 381