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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
62760c9b593736057d78aa32
6 mai 2022
N° RG 22/01294 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFVQV Décision déférée : ordonnance rendue le 04 mai 2022, à 11h39, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gilles
9e Chambre A
6163121d615c943a65e0436d
9 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
8e Chambre A
615e0d88c25a97f0381f4dc6
5 juin 2014
par Me Patrick LEROUX, avocat au barreau de GRASSE Maître [B] [F] es qualités de mandataire judiciaire de la SA SOLABIOS représentant de la SCP [F], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Gilles
1ère Chambre
66162be999851e0008f1e796
9 avril 2024
[V] [Z] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Gilles-Jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Chambre 1-2
679336bbcc9763289b7251a2
23 janvier 2025
Gilles PACAUD, Président, et Mme Angélique NETO, Conseillère, chargés du rapport. M. Gilles PACAUD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Pôle 4 - Chambre 5
6629f367dc6faf00095888d3
24 avril 2024
MIGAYROU, avocat au barreau du VAL DE MARNE, substitué à l'audience par Me Manon DUARTE, avocat au barreau du VAL DE MARNE INTIMEES Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES, société anonyme
Sociale C salle 3
65375f60974d258318455013
20 octobre 2023
LILLE INTIMÉE : Mme [C] [K] épouse [W] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Hélène POPU, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Mai 2023 Tenue par Gilles
3e chambre civile
63c10923bf9fd47c90a13a76
12 janvier 2023
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller M. Fabrice DURAND, conseiller qui en ont délibéré.
Cour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cb
31 mai 2007
D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 31 MAI 2007 No RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 06 / 00780 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 27 MARS 2006, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MACON
69005c1e2481d356bd17035b
24 octobre 2025
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie
6438f2daa942a604f5e9363f
13 avril 2023
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller M.
17e Chambre
6034f13b61ff451f69b64f58
29 juillet 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller Madame Sylvie
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02570_20221130
30 novembre 2022
ont la responsabilité médicale de la continuité des soins, conjointement avec les autres membres du corps médical de l'établissement. () 2° Dans les autres structures, assurer le travail quotidien du matin
6162c1c234defd4c4b3b456c
15 novembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
6253ca43bd3db21cbdd8a82a
12 décembre 2007
Elle épousait le 21 aout 1999 Monsieur Gilles Y... chef de rayon au sein de la même entreprise, lequel était licencié le 2 novembre 1999 à la suite d'une autorisation administrative de licenciement et
6253cdd2bd3db21cbdd9499d
16 juillet 2020
Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame S...
6253cc84bd3db21cbdd905b1
11 avril 2013
né le 8 Juin 1981 à SETE (34200) de nationalité française ... 34770 GIGEAN représenté par la SCP Gilles ARGELLIES-Fabien WATREMET, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER assisté de Me Thierry
6253ca1abd3db21cbdd8a0f5
20 décembre 2007
Gilles Y...) à David D.... M. A... ajoutait : « en raison de ta connaissance historique de ce compte (contact privilégié avec M.
6253c83bbd3db21cbdd84aaf
26 novembre 1998
société GEFCO, agissant en qualité de commissionnaire de transport, a reçu mandat de la société AZIMUT MODE de livrer "contre remboursement" à Monsieur X..., demeurant à THIONVILLE, 1710 tricots et 1348 gilets
6253cbffbd3db21cbdd8ecdd
18 octobre 2011
APPELANT : Monsieur Bruno Gilles X...
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