hum"," quand tu vas monter dans le bureau du haut, je vais te mettre ma tête entre tes seins et je vais les sucer et les lécher" ou de demander à des salariées homosexuelles si elles utilisaient des "godes

de l'air par la poussière, vibrations produites par les compacteurs, que les engins utilisés étaient surdimensionnés par rapport à la taille de la parcelle et la situation en zone urbaine, que le godet

instrumentaire au retrait de ces plants et au repiquage de ceux-ci sur une bande de terre attenante au tunnel précité, que l'huissier indique expressément avoir constaté que chacun des plants prélevés en godet

COOPÉRATIVES AGRICOLES DU CENTRE dont le siège est 1, Avenue de Vendôme - B.P. 1306 - 41013 BLOIS représentée par la SCP BERNARD ALIROL - JEAN PIERRE LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Sabine GODET

APERAM STAINLESS FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christophe CHATRIOT de la SCP MAJNONI D'INTIGNANO-BUHAGIAR-JEANNIARD-PIZZOLATO-CHATRIOT, avocat au barreau de DIJON, Me Thomas GODEY

Il exposait qu'il avait acheté à la société Turquoise BTP le 7 octobre 2021 une mini-pelle avec 3 godets pour un prix de 11 000 €, qu'il s'était acquitté par virement, comme convenu entre les parties,

APPELANT : [F] [T] Né(e) le 08 Février 1992 à [Localité 5] actuellement hospitalisé au [Adresse 4] Comparant Assisté de Maître Antoine BOUDARD , avocat du barreau de CAEN, substituant Me Nicolas GODEY

APPELANTE SAS LOUNGES SERVICES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Justine GODEY

trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Mademoiselle Colette P. représentée par Me Jean Michel BURG, avoué assistée de la SCP GONELLE-VIVIER

DELMOULY-GAUTHIER-THIZY, avocats APPELANTE d'un jugement du Tribunal d'Instance AGEN en date du 06 Juin 2000 D'une part, ET : Mademoiselle Sandrine X.... représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SCP GONELLE-VIVIER

ET E., avoués assistée de la SCP GONELLE-VIVIER, avocats (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2003/28 du 03/02/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) APPELANTE d'un

ET E., avoués assisté de Me Louis VIVIER de la SCPA GONELLE-VIVIER, avocats APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 15 Juin 2004 D'une part, ET : Madame

F, représenté par Me Gonelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 janvier 2024 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer

FAITS ET PROCEDURE Dans le cadre d'une opération de défiscalisation, la SNC Ursin 21 a loué à la SARL STPA, suivant contrat de location n°0703005GUA du 13 juin 2017, un kit complet EC219 + godets neuf

[M] du fait de la concurrence des établissements GODILLE et de la non-obtention immédiate de l'enseigne INTERSPORT, - constater que le tribunal de grande instance de Digne-les-Bains a commis une erreur

intérêts toutes causes confondues, et décomposées ainsi : * 25.968 euros au titre des reprises de voieries du fait du manque d'étude préalable ; * 13.200 euros pour le remplacement du tapis à godet

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTS Monsieur [S] [O] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Pauline GODET

[M], interrogé sur le fait que la grille du godet permettait l'arrêt instantané de la vis du godet, a répondu qu'en effet il avait bien relevé la grille pour nettoyer le fond de la cuve avec un couteau