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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
64364c7129c3df04f589a380
11 avril 2023
11 avril 2023
Me Xavier FURTON sollicite le bénéfice de ses écritures tendant à l'acquiescement au désistement de l'appelante, sans autre prétention, y compris s'agissant d'éventuels frais non répétibles.
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9216d9e13277d6e3853
20 avril 2022
20 avril 2022
ARRÊT DU 20 AVRIL 2022 APPELANTS : Monsieur [O] [B] retraité né le 02 Mai 1955 à LA CRESOT [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me JERVOLINO Christophe, substituant Me Jacques GOBERT
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9236d9e13277d6e3859
20 avril 2022
20 avril 2022
de la SCP GOBERT & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame [N] [T] Secrétaire Urbanisme née
Source officielleChambre 3-2
642fb58fcece1704f57473d4
6 avril 2023
6 avril 2023
RPMULTISERVICES C/ [I] [J] [X] [T] [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sebastien SALLES Me Elie MUSACCHIA Me François GOMBERT Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre Sociale-Section 1
636b51611c306fdcd14a65e1
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BRASSERIE L'EDEN [Adresse 2] [Localité 3] , représentant : Me Patrick-hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [V] [I] [Adresse 1] [Localité 3] , représentant : Me Johann GIUSTINATI
Source officielleChambre 1-5
6438f1c3a942a604f5e93175
13 avril 2023
13 avril 2023
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, sis [Adresse 5] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jacques GOBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea98
11 janvier 2012
11 janvier 2012
DEVELOPPEMENT DE LA CORSE TRESORERIE DE BORGO CAMPILE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Jean Luc X... ... 20600 FURIANI
Source officielleChambre 1-6
64a7af663bcaf505db696336
6 juillet 2023
6 juillet 2023
BPCE ASSURANCES C/ [K] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES -SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Décision déférée
Source officielleChambre Sociale-Section 1
636b51611c306fdcd14a65df
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BRASSERIE L'EDEN [Adresse 1] [Localité 5] , représentant : Me Patrick-hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ, Madame [K] [T] [Adresse 3] [Localité 6] , représentant : Me Johann GIUSTINATI, avocat
Source officielle8e Chambre B
603368ea0538cb1d9071852c
22 juin 2017
22 juin 2017
Rôle N° 15/21072 SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT C/ [J] [N] [N] [Z] épouse [N] Grosse délivrée le : à : Me STRATIGEAS Me GONDET
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892d9
25 septembre 2007
25 septembre 2007
CONCURRENCE DEMANDERESSE AU RECOURS : -la société ENTREPRISE VENDASI ET CIE agissant poursuites et diligences de son représentant personnel dont le siège social est : 71, route du Village 20600 FURIANI
Source officielleChambre sociale
6878841063001e49f9f26a61
16 juillet 2025
16 juillet 2025
COUR D'APPEL de REIMS Chambre sociale [Localité 2] tél : [XXXXXXXX01] ORDONNANCE N° RG 24/01675 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FSAF Monsieur [V] [Y] Représenté par Me Eric GODET-REGNIER
Source officielleChambre 4-3
6973aff5cdc6046d4772aa0e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
JANVIER 2026 N° 2026/ 23 RG 21/13534 N° Portalis DBVB-V-B7F-BID4A [F] [S] C/ Association [4] Copie exécutoire délivrée le 22 Janvier 2026 à : - Me François GOMBERT
Source officielleChambre Sociale-Section 1
661f66042313f20008a52641
16 avril 2024
16 avril 2024
avocat au barreau de METZ SELARL [M] & NARDI en la personne de Me [B] [M] ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL Brasserie l'EDEN [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Patrick-Hugo GOBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f077
25 janvier 2012
25 janvier 2012
né le 17 Octobre 1940 à TOULOUSE (31000) ... 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA, INTIMEES
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00285_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Le rapport de Mme Fullana a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00497_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fullana, - et les observations de Me Saidi, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
636ca6216c7633dcd15b3aa7
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Il fait valoir pour l'essentiel que : - il a été percuté par le godet d'une pelle hydraulique à proximité de laquelle il devait travailler puisqu'il devait la décharger ; ce type d'accident par heurt
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b85
14 octobre 2013
14 octobre 2013
FOURNIL DES ALLIES, prise en la personne de son représentant légal Place de la Libération 57800 FREYMING MERLEBACH Représentée par Me WASSERMANN, avocat au barreau de SARREGUEMINES, substitué par Me GOBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61638740947dd77ae6de0278
24 mars 2011
24 mars 2011
Considérant qu'il résulte de la juxtaposition des plans produits, celui annexé à la commande passée en 2000 par Delachaud et le plan établi par les architectes (pièce 19) à la demande de la société Furton
Source officiellePage 11 sur 60