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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00399_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Goujon-Fischer, président, - M. Sibileau, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2023.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00529_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne n°2018-053 " Algues-CRPMEM B1 " du 31 août 2018 fixant le nombre de licences et l'organisation des campagnes de pêche des goémons
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08a
16 mai 2008
16 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4de
12 juin 2007
12 juin 2007
DOUZE JUIN DEUX MILLE SEPT PAR LA CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : - Madame Brigitte PETOT, Magistrat -Mme Françoise GOUJON
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00889_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Goujon-Fischer, président, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01210_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Goujon-Fischer, président, - M. Sibileau, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01212_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Goujon-Fischer, président, M. Sibileau, premier conseiller, Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01214_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Goujon-Fischer, président, M. Sibileau, premier conseiller, Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 mars 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01544_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Goujon-Fischer, président, - et les observations de Me Cathala, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01638_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Goujon-Fischer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00923_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86124
5 février 2002
5 février 2002
CLINIQUE L'EMERAUDE Ce jour, CINQ FEVRIER DEUX MILLE DEUX, à l'audience publique solennelle DE LA COUR D'APPEL DE N MES, CHAMBRES RÉUNIES, Monsieur GOUDON, Premier Y..., assisté de Madame Z... , Greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0dfec25a97f0381f5134
10 octobre 2014
10 octobre 2014
(bombés sur le dessus), ces deux motifs étant séparés et entourés par trois godrons en acier plus fins également bombés sur le dessus, ces godrons en acier ne répondent pas à un impératif fonctionnel,
Source officielle2ème Chambre
66863d17b1dbbe3bae60042c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
à la réalisation de travaux par la société Breiz pneus Trégier s'étant révélés défectueux, des travaux de 'dépose et repose des 4 roues pour contrôler le montage, dépose du moyeu pour remplacer les goujons
Source officielle5e chambre Pole social
65aa28aea34ad10008581b38
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Portalis DBVH-V-B7G-IJ37 CRL/DO POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 06 octobre 2021 RG :21/01133 Caisse CARPIMKO C/ [E] Grosse délivrée le 18 janvier 2024 à : - Me GOUJON
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02654_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Goujon-Fischer, président, - M. Sibileau, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03346_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Goujon-Fischer, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 juillet 2022. Le président-rapporteur, Signé : P.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03531_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Goujon-Fischer, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 juillet 2022. Le président-rapporteur, Signé : P.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c11
31 janvier 2006
31 janvier 2006
poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 79037 NIORT CEDEX représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP GOUJON
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a253
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé DEBATS : A l'audience
Source officiellePage 11 sur 123
GOUJON, Eric Didier
30/07/2026
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SOCIETE JACQUES ET JOSETTE GOUJON
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GOUJON ET FILS
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