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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

62f73eab43b00e05d4fac769

Appel

12 août 2022

12 août 2022

contact altéré, alternant entre obséquiosité et irritabilité, une accélération psychomotrice, un discours logorrhéique, tachyphémique, coq à l'âne, une exaltation de l'humeur, des idées délirantes de grandeur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67762c60119a1d09b977de94

Appel

1 janvier 2025

1 janvier 2025

grave d`atteinte à l`intégrité du malade, aux motifs de troubles du comportement à type (achats compulsifs, conduites à risque), troubles du sommeil et présence d`une dimension délirante (délire de grandeur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6778cefd51d7dea0bca2b41d

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il présentait des idées délirantes de persécution centrées sur son frère et le reste de la famille, des attitudes étranges, des idées de grandeurs -avec un sentiment de jalousie d'autrui envers lui, une

Source officielle
CA

1re chambre civile

66a48d7cd2924ce9e155696c

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

établi par le docteur [N] [B] le 9 juillet 2024 en vue de l'audience devant le premier juge, les éléments médicaux suivants : ' Ce patient présente des troubles délirants persistants avec des idées de grandeur

Source officielle
CA

1re chambre civile

662b43cafe25450008314918

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Il persiste actuellement une activité délirante polymorphe envahissante à thématique de grandeur, mystique et de persécution. Des mécanismes intuitifs et interprétatifs sont relevés.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688af896aac506b5d705d037

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

son double de clés, un signalement étant en outre émis par l'UAPED du CHU de Caen faisant mention de l'inquiétude des professionnels liées aux tensions au sein du couple et au contexte dans lequel grandit

Source officielle
CA

1re chambre civile

66162be299851e0008f1e676

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Au 25/03/2024: 'l'état clinique stabilise progressivement, il est moins envahi par le sentiment de persécution et des idées de grandeur, le comportement est moins pathologique dans l'ensemble.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66177db5e5d80f0008c2e96a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

déclaration de fugue, le Docteur [M] avait constaté aux termes d'un avis mensuel du 11 mars 2024 les éléments suivants : « contact familier, discours spontané logorrhéique verbalisant un délire de grandeur

Source officielle
CA

3e Chambre A

6033ae3c1737c6622a6ca3a6

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Les conditions générales du contrat souscrit par [K] [G] porte en caractères gras'et visibles la mention suivante : toute fausse déclaration sur la nature, les causes, les circonstances ainsi que les conséquences

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163fb35aa666c51c0f5fa5a

Appel

13 janvier 2010

13 janvier 2010

L'ORATOIRE ET DU CIMETIÈRE DE PICPUS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 8] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Sabine DU GRANRUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f82

Appel

26 février 2016

26 février 2016

Le Docteur D... qui a examiné à nouveau Monsieur Grégory X... le 1o février 2016 a constaté un contact dissocié et un syndrome délirant mal systématisé à thème de persécution et de grandeur, ainsi que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907ef

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Dans sa motivation, le premier juge a exposé qu'au vu de l'âge de l'enfant qui grandit, de ses propres activités ainsi que des difficultés décrites tant par la mère que l'enfant, il est nécessaire que

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

697312ebcdc6046d4762b905

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

obligé d'avoir recours à l'aide constante d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie et celui dont le handicap exige, par sa nature ou sa gravité, des dépenses d'un ordre de grandeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be72

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

le siège social est 35, rue du Louvre 75002 PARIS représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Estelle BENATTAR, avocat au Barreau de Paris, (SCP GRANRUT

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca53341

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

juin 2016, la première en usufruit et le second en nue-propriété, une maison d'habitation composée d'une pièce en rez-de-chaussée, de deux chambres avec toilettes à l'étage et d'un grenier, d'une grangette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

678750aa892c83ef59be596f

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

The Claimant's request to dismiss the Respondent's Application for Revision of the Award dated 19 August 2019 is granted; b.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68cb96c86b783f114c41d903

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

d'avis de réception reçue 2 janvier 2023, Mme [G] [F] a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris d'une contestation des honoraires sollicités par Maître [P] [O], avocat associé de la SCP Granrut

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

65965990fa0e60000859aa7a

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Elle tient des propos allusifs avec des éléments de persécution provenant du personnel soignant ainsi que des idées de grandeur. Elle présente également une agressivité verbale avec le personnel.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

65965994fa0e60000859aa7c

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Elle tient des propos allusifs avec des éléments de persécution provenant du personnel soignant ainsi que des idées de grandeur. Elle présente également une agressivité verbale avec le personnel.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61630b6942de3d260b99319c

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

[Adresse 1] [Localité 16] représentée par Me Bruno QUINT et Me Marine HAZARD de la SCP GRANRUT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, toque : P0014.

Source officielle

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