AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
62f73eab43b00e05d4fac769
12 août 2022
12 août 2022
contact altéré, alternant entre obséquiosité et irritabilité, une accélération psychomotrice, un discours logorrhéique, tachyphémique, coq à l'âne, une exaltation de l'humeur, des idées délirantes de grandeur
Source officielleChambre civile 1-7
67762c60119a1d09b977de94
1 janvier 2025
1 janvier 2025
grave d`atteinte à l`intégrité du malade, aux motifs de troubles du comportement à type (achats compulsifs, conduites à risque), troubles du sommeil et présence d`une dimension délirante (délire de grandeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6778cefd51d7dea0bca2b41d
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Il présentait des idées délirantes de persécution centrées sur son frère et le reste de la famille, des attitudes étranges, des idées de grandeurs -avec un sentiment de jalousie d'autrui envers lui, une
Source officielle1re chambre civile
66a48d7cd2924ce9e155696c
26 juillet 2024
26 juillet 2024
établi par le docteur [N] [B] le 9 juillet 2024 en vue de l'audience devant le premier juge, les éléments médicaux suivants : ' Ce patient présente des troubles délirants persistants avec des idées de grandeur
Source officielle1re chambre civile
662b43cafe25450008314918
25 avril 2024
25 avril 2024
Il persiste actuellement une activité délirante polymorphe envahissante à thématique de grandeur, mystique et de persécution. Des mécanismes intuitifs et interprétatifs sont relevés.
Source officielleChambre des Rétentions
688af896aac506b5d705d037
29 juillet 2025
29 juillet 2025
son double de clés, un signalement étant en outre émis par l'UAPED du CHU de Caen faisant mention de l'inquiétude des professionnels liées aux tensions au sein du couple et au contexte dans lequel grandit
Source officielle1re chambre civile
66162be299851e0008f1e676
9 avril 2024
9 avril 2024
Au 25/03/2024: 'l'état clinique stabilise progressivement, il est moins envahi par le sentiment de persécution et des idées de grandeur, le comportement est moins pathologique dans l'ensemble.
Source officielleChambre Premier Président
66177db5e5d80f0008c2e96a
10 avril 2024
10 avril 2024
déclaration de fugue, le Docteur [M] avait constaté aux termes d'un avis mensuel du 11 mars 2024 les éléments suivants : « contact familier, discours spontané logorrhéique verbalisant un délire de grandeur
Source officielle3e Chambre A
6033ae3c1737c6622a6ca3a6
27 avril 2017
27 avril 2017
Les conditions générales du contrat souscrit par [K] [G] porte en caractères gras'et visibles la mention suivante : toute fausse déclaration sur la nature, les causes, les circonstances ainsi que les conséquences
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163fb35aa666c51c0f5fa5a
13 janvier 2010
13 janvier 2010
L'ORATOIRE ET DU CIMETIÈRE DE PICPUS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 8] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Sabine DU GRANRUT
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f82
26 février 2016
26 février 2016
Le Docteur D... qui a examiné à nouveau Monsieur Grégory X... le 1o février 2016 a constaté un contact dissocié et un syndrome délirant mal systématisé à thème de persécution et de grandeur, ainsi que
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ef
25 juin 2013
25 juin 2013
Dans sa motivation, le premier juge a exposé qu'au vu de l'âge de l'enfant qui grandit, de ses propres activités ainsi que des difficultés décrites tant par la mère que l'enfant, il est nécessaire que
Source officielleChambre sociale 4-6
697312ebcdc6046d4762b905
22 janvier 2026
22 janvier 2026
obligé d'avoir recours à l'aide constante d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie et celui dont le handicap exige, par sa nature ou sa gravité, des dépenses d'un ordre de grandeur
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be72
6 juin 2008
6 juin 2008
le siège social est 35, rue du Louvre 75002 PARIS représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Estelle BENATTAR, avocat au Barreau de Paris, (SCP GRANRUT
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca53341
2 juillet 2025
2 juillet 2025
juin 2016, la première en usufruit et le second en nue-propriété, une maison d'habitation composée d'une pièce en rez-de-chaussée, de deux chambres avec toilettes à l'étage et d'un grenier, d'une grangette
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
678750aa892c83ef59be596f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
The Claimant's request to dismiss the Respondent's Application for Revision of the Award dated 19 August 2019 is granted; b.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68cb96c86b783f114c41d903
23 octobre 2024
23 octobre 2024
d'avis de réception reçue 2 janvier 2023, Mme [G] [F] a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris d'une contestation des honoraires sollicités par Maître [P] [O], avocat associé de la SCP Granrut
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65965990fa0e60000859aa7a
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Elle tient des propos allusifs avec des éléments de persécution provenant du personnel soignant ainsi que des idées de grandeur. Elle présente également une agressivité verbale avec le personnel.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65965994fa0e60000859aa7c
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Elle tient des propos allusifs avec des éléments de persécution provenant du personnel soignant ainsi que des idées de grandeur. Elle présente également une agressivité verbale avec le personnel.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61630b6942de3d260b99319c
9 mai 2012
9 mai 2012
[Adresse 1] [Localité 16] représentée par Me Bruno QUINT et Me Marine HAZARD de la SCP GRANRUT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, toque : P0014.
Source officiellePage 11 sur 45