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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bb8
23 octobre 2025
[K] 'a dû réaliser un chantier en altitude, et pour se faire, il a été harnaché comme il se doit avec le matériel adéquat.
CHAMBRE SOCIALE C
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25 octobre 2013
marchandises pour « mauvaises couleurs », avoir établi le 15 décembre 2009 au nom de D'Jess à Clermond-Ferrand ; Que si l'employeur soutient que c'est au mépris de l'accord de collaboration signé par Hachichi
Chambre A - Commerciale
633d1fbf62f5393e2eb448f1
4 octobre 2022
de travail à façon sur du porc et tout produit en dérivant (contrat à effet au 19 mars 2012), - le 5 mars 2012, pour le site de [Localité 11] (50), tenant à une mission de travail à façon (épaule, hachage
10e Chambre
61638ef00d12e998c06d9d58
2 février 2011
AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, [Adresse 11] représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté de la SCP BREU M.L - DE VILLEPIN E., avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me HARRACH-CENTO
Pôle 6 - Chambre 5
65b36b5d8c0355000835f666
25 janvier 2024
Cour : Jugement du 12 Juillet 2013 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 12/12375 APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle HAMDACHE
Chambre sociale
69cf5f31cdc6046d47f3bc28
2 avril 2026
] [Z] signalait également des faits de maltraitance et de négligence envers les deux chiens malinois de la famille ainsi qu'une consommation occasionnelle par son époux d'alcool et de stupéfiants (haschich
Chambre 1-6
65449c95c71a6a83181c8c06
2 novembre 2023
Il lui appartient ainsi de veiller à l'adéquation entre le comportement et la personnalité du cheval avec le niveau du cavalier, à veiller au harnachement correct du cheval au départ, à choisir enfin un
Pôle 4 - Chambre 8
64f02e5adb41fad969879b5b
30 août 2023
l'espèce, cette préparation était inopportune car selon les intimés, «'l'éducation du cheval n'en était manifestement pas aux premiers stades de dressage (débourrage) l'animal ayant notamment pu être harnaché
Pôle 2 - Chambre 1
5fdb4f7101d02b2d57e1bf25
19 mars 2019
Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle CABRE HAMACHE de l'AARPI LOGELBACH ASSOCIES,
Pôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb7597
4 avril 2024
notamment son entraîneur, Monsieur [L] [D]) et son cavalier portent la responsabilité de la préparation du cheval au-delà de la pose du tapis et de la selle (échauffement, ajustement et contrôle des harnachements
Pôle 5 - Chambre 10
6549e30cbc1a528318e09733
6 novembre 2023
HARMACH Avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame [W] [S], Monsieur [I] [H], Madame [
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