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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda7
2 mars 2011
2 mars 2011
En conséquence, il y a lieu de donner acte à l'appelant de son désistement et de constater l'extinction de l'instance devant la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7d
24 février 2017
24 février 2017
B... ne détient que 10 % des parts de la SCI THERESA, - constater qu'en cas de condamnation, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc78
14 avril 2011
14 avril 2011
ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06190 Jugement (No 09/ 920) rendu le 01 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Hervé
Source officielleCour d'Appel
Jacques X... Hervé Y... Thierry Yc/LA COMMUNE DE FARGUES SAINT HILAIRE
6253caefbd3db21cbdd8c7ba
1 septembre 2008
1 septembre 2008
Hervé Y... Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce16
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Hervé, demeurant... SAINT ESTEPHE Appelant, cité le 6 juin 2008 à domicile (AR signé le 10 juin 2008), absent, représenté par maître GERVAIS de LAFOND, avocat au barreau d'Angoulême.
Source officielleTARIFICATION
6868b52d9508abe851204714
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Hervé DEBOUCHAUX, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2025, 26 mars 2025, 3 avril 2025 et 07 avril 2025. M.
Source officielleCour d'Appel
CRCAM SUD MÉDITERRANÉE en date du 25 Janvier 2008, dirigéec/Monsieur Denis X
6253cb31bd3db21cbdd8d0fd
24 février 2009
24 février 2009
Président en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 30 rue Pierre Bretonneau, BP 243 66000 PERPIGNAN représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me CODERCH HERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f41
24 février 2016
24 février 2016
Max Hervé X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f66acdcd6adff75aa16
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DÉBATS : à l'audience tenue le 15 Septembre 2022, on été entendus : - Mme [E] [D] - Me Hervé Robert - Mme [G] [T] en leurs observations.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
66c03cfdfa3a395142d55b92
14 août 2024
14 août 2024
Le 14 août 2024 Nous, Rémi FIGEROU, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 17 MAI 2024 assisté de Hervé GOUDOT, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd92693
27 mai 2015
27 mai 2015
A la suite de la décision précitée, la ville de Nancy et la SAS Hervé Thermique ont été citées à leur tour devant le tribunal correctionnel de Nancy le 16 mai 2012 par la victime.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de37
16 mai 2011
16 mai 2011
Hervé Pierre François Yvon X...
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f6
7 septembre 2006
7 septembre 2006
Me Hervé Z...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6438f362a942a604f5e938a8
13 avril 2023
13 avril 2023
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6438f362a942a604f5e938aa
13 avril 2023
13 avril 2023
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielle1ère Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f1b
2 avril 2024
2 avril 2024
JAN, avocat au barreau de QUIMPER Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, avocat au barreau de RENNES Nathalie Marie Cécile LE GALL divorcée [E] Assistée de Me Hervé JAN, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911fc
18 février 2014
18 février 2014
Hervé X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b951
2 avril 2008
2 avril 2008
- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b955
2 avril 2008
2 avril 2008
- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616243c71217cad6c01649e2
11 octobre 2013
11 octobre 2013
FAITS, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SCI [Adresse 1] a fait procéder à la réhabilitation de son immeuble et a conclu un marché de travaux avec la SA HERVÉ en qualité d'entreprise générale.
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