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326 résultats pour « Hoeffel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

69e1c38bcdc6046d478869b0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Histoire de Rêver l`organisation d'un séjour à [Localité 5] (Maroc) du 31 mai 2020 au 7 juin 2020 pour 75 personnes, au prix de 45 250 euros T.T.C. comprenant, notamment les déplacements et les nuitées d'hôtel

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e8608ccdc6046d47198b60

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Ici, il ressort de la déclaration d'accident du travail du 22 octobre 2019 que [Q] [Z] a été « retrouvé décédé dans sa chambre d'hôtel, le matin après son petit-déjeuner ».

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a0e96fccdc6046d47653fad

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

A l'entretien le patient présente une incurie et un discours volubile, spontanément mégalomaniaque ('je viens de 3 pays', et autour de son rôle auto entrepreneur à succès), Dit dormir dans des hôtels en

Source officielle
CA

9e Chambre C

616246cbaf0a1de0eb1b65d7

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

au 31 mai 2007, en qualité de Chef de rang, assistant Maître d'hôtel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9001b

Appel

10 décembre 2012

10 décembre 2012

Cour : jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale de la Guadeloupe en date du 7 septembre 2010 APPELANTES ET INTIMEES CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE Quartier de l'Hotel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155863

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

entier dossier individuel numéroté ; 2) son dossier disciplinaire transmis par la direction des ressources humaines de la mairie de Paris au conseil de discipline qui s'est tenu le 13 octobre 2015 à l'hôtel

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CA

Avis

CADA:20113176

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

d'autoroutes, et aux parkings du parc automobile municipal ; 2) les frais de missions et déplacements du personnel municipal, notamment les titres de transport ; 3) les factures, notes de restauration et d'hôtellerie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1cb5ecdc6046d478940d0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

exerçant sous le nom commercial «  [3] » et employant plus de onze salariés, par contrat de travail à durée indéterminée à temps complet du 24 octobre 2018, régi par la convention collective nationale des hôtels

Source officielle
CA

2ème chambre

69facc68cdc6046d47be8750

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par acte authentique du 24 octobre 2014 la Bpce Lease Immo a acquis auprès de SPRI un ensemble immobilier à usage d'hôtel situé [Adresse 3] à [Localité 1] au prix de 158 000 euros ht.

Source officielle
CA

2ème chambre

69facc6bcdc6046d47be8837

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par acte authentique du 24 octobre 2014 la Bpce Lease Immo a acquis auprès de SPRI un ensemble immobilier à usage d'hôtel situé [Adresse 3] à [Localité 1] au prix de 158 000 euros ht.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69df27a4cdc6046d47487dcc

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

engagé à compter du 04 septembre 2020 par la SAS [2] en qualité de second de cuisine, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective nationale des hôtels

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69fd748fcdc6046d4702e29d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE Par jugement du 15 octobre 2020, le conseil de prud'hommes de Paris a débouté Mme [G] [C] (ci-après la salariée) et le syndicat [2] des hôtels de prestige et économiques (ci-après

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

6a167c3dcdc6046d47108171

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

lequel le mandataire judiciaire s'interroge sur la réalité d'une facture éditée par la SAS Seo au nom de la SAS Beatzalel Family Hote, d'un montant de 337.995,72 euros, s'agissant de la rénovation d'un hôtel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a7816cdc6046d477521c6

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Mme [P] était affectée à l'hôtel Campanile de [Localité 3] ( Cher). La convention collective nationale des entreprises de propreté s'est appliquée à la relation de travail.

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CA

Avis

CADA:20163209

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

comparatifs ayant conduit au choix de la ville de Montpellier et non de celle de Toulouse comme lieu de réunion des assemblées plénières ; 2) les devis concernant l'aménagement des hémicycles des deux hôtels

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe02cdc6046d47578246

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

, sous l'enseigne « Hôtel de France » à [Localité 2].

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86107cdc6046d471993a7

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale des hôtels, cafés et restaurants et de la convention collective nationale SNC Hôtels.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

670f582e4ad0d5ee7d7e5af0

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [X] [G] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 4] [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Marion Houzel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856ae

Appel

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Désireux d'acheter un hôtel-restaurant à MOELAN S/MER (29) M. Marc L... de THEIX se rapprochait de Y... qui lui avait été conseillé.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00481_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Vicquenault, représentant Mme A, et de Me Houssel, représentant la commune de Saint-Tropez.

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