Quant à l'imputabilité des désordres à la SARL Blondeau Ingénierie : 8.

[R] estiment que la MAF doit garantir la société 2AD Ingénierie, que la procédure collective de la société 2AD Ingénierie constitue une évolution du litige.

exploitée par ladite société au bénéfice de la société Betem Ingénierie, membre du groupe Betem composé de quinze autres sociétés, par jugement en date du 23 novembre 2016.

B & R INGENIERIE AMENAGEMENTS ET INFRASTRUCTURE (anciennement dénommée B & R INGENIERIE SA), prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 80 Rue de Marcq 59290 WASQUEHAL Représentée

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La société Géode group est la holding opérationnelle et elle détient à ce titre une filiale, la société Géode ingénierie.

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[Z], [F] et la société Khéops Ingénierie, - condamné sous astreinte dont il s'est réservé la liquidation la société Khéops Ingénierie à publier : .le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire

à hauteur de 55 % ; Condamne les sociétés Eira Ingénierie et Axa France IARD prise en qualité d'assureur d'Eira Ingénierie à garantir la société Cdv des condamnations prononcés contre elle au titre

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Sur l’appel de la société Ingérop Conseil & Ingénierie : 2.1. En ce qui concerne la condamnation de la société Ingérop Conseil & Ingénierie au bénéfice de la société Isolis : 3.

[W] doivent être remboursés à ce dernier par son employeur la société Thesis Ingénierie, Condamne la société Thesis Ingénierie à verser à titre de provision à M.

APPELS : Le Ministère Public a régulièrement interjeté appel principal de ce jugement le 19 mai 2009 en mentionnant la SARL FRANCE SÉCURITÉ INGÉNIERIE.

de la CAGD à verser à la société LCO Ingénierie une somme globale de 38 527,80 euros TTC en réparation des préjudices que lui a causé la résiliation du marché.

Succombant en ses prétentions, la SCM Atlas architecture ingénierie expertises supportera la charge des dépens de la présente instance.

2AD Ingénierie sera déboutée de sa demande de garantie dirigée contre M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La commune de Genas a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner solidairement les sociétés Sotrec Ingénierie, Guillaud TP

Par note en date du 6 mai 2024, la société ABS Ingénierie a soulevé l'irrecevabilité de la demande de radiation aux motifs qu'elle serait faite hors délai.

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