Andrew James Y... Mlle Penelope Louise B... X...

APPELANTES Madame [E] [B]-[X] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Christophe DALMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Madame [R] [L

de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET

de la cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET

Rôle N° RG 23/01082 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUZX CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE C/ [E] [G] Copie exécutoire délivrée le : 03 avril 2025 à : - Me Alexandre JAMMET

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Eric JAMET, vice-président placé , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

à la cour : Jugement rendu (e) le 23 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE No RG : 09/ 00188 Copies exécutoires délivrées à : Me Romain SUTRA Me Morgan JAMET

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 janvier 2024, la société Shoo Be Doo, représentée par Me Jamet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Bièvres la

PETIT-QUEVILLY, apparaissait comme servant d'intermédiaire entre Tarik B... et plusieurs personnes se livrant à la revente de produits stupéfiants sur la région rouennaise, en l'occurrence Ghaice E..., James

, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [H] [K] épouse [A] [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE

Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT DU 11 JUILLET 2024 Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET

d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET

ARTS AVOCAT [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Morgan JAMET, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907

BP 218 - 97899 SAINT-LOUIS CEDEX Représentée par Me François AVRIL, avocat au barreau de Saint-Denis DEMANDERESSE ET James X..., demeurant au no ... - PK 19 97418 LA PLAINE DES CAFRES

de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 11/08107 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SELARL Arst Avocats représentée par Maitre JAMET

LEMEE XAVIER mandataire à la liquidation de la SAS JAMES EBENISTES Représentée par Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2022-213 Le MERCREDI TRENTE AOUT DEUX MILLE VINGT

[J] [O] Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Lucas DREYFUS Me Julien SIMONDI Me James TURNER Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT DU 11 JUILLET 2024 Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET