Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot représentant la société Parc éolien Nordex LXVIII.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. L'entreprise individuelle de M.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Jean-Meire, représentant la commune de Rivedoux-Plage, et de Me Lapprand, représentant

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Varnoux, représentant l'association ADDUUR et autres, et de Me Lapprand, représentant

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

CASSATION DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 236 Rôle N° RG 23/01346 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVR3 [E] [F] C/ [Y] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia KAUTZMANN

CASSATION DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 237 Rôle N° RG 23/01348 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVR7 [B] [P] C/ [D] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia KAUTZMANN

Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann. Considérant ce qui suit : 1. Le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres a déféré au tribunal administratif de la Guadeloupe M. B...

répertoire général : N° RG 13/04817 - N° Portalis 35L7-V-B65-BREQC Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 janvier 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 00/16498 APPELANTE SAS KAUFMAN

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2024.

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 mars 2023.

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 février 2023.

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2022.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Monfort représentant la commune de Lacanau. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Touche, représentant la société Oenotex. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.