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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 13
63c256e60bfda47c9007610f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
627f48e9551627057d32e0be
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de8d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Anne-Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92788
29 septembre 2015
29 septembre 2015
RG N : 14/ 01430 AFFAIRE : Laurent X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60325845c45d6d8d9b012b4a
21 février 2018
21 février 2018
GASTRONOMIE de sa demande de dommages et intérêts, - débouté la société SAINT LAURENT GASTRONOMIEde sa demande de remboursement des honoraires de Mme [E], - débouté la société SAINT LAURENT GASTRONOMIE
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 22 Septembre 2000c/Monsieur X
6253c875bd3db21cbdd85580
12 février 2001
12 février 2001
RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA PREVENTION : X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92907
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Laurent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8563f
15 janvier 2001
15 janvier 2001
gérant, la Sté MULTIGESTION, Roche Béranger 38410 VAULNAVEYS LE HAUT représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me A..., avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f12
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Ce faisant, elle n'a certes pas respecté les termes du contrat de travail de Laurent X... prévoyant le paiement de sa rémunération chaque fin de mois.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f12
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Laurent X... ...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219da9e4ea48318f5a9cd
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[N] de sa demande de rappel de salaires et des congés payés y afférents - Prononcé la résiliation judiciaire du contrat de travail de M.
Source officielleChambre Sociale
6971f702cdc6046d4739d210
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[K] [D] les sommes suivantes : - 181,48 euros à titre de rappel de salaires (mars 2018) - 18,15 euros à titre de congés payés afférents - 5 000,00 euros à titre de rappel d'indemnité compensatrice
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6440d7cee704a005d1ed6f0c
19 avril 2023
19 avril 2023
Concluant par Me Marie-Annick GILLET-HAUQUIER, avocat au barreau de LAON DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 04 avril 2023 devant Madame Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86030
3 avril 2002
3 avril 2002
VIENNE représentée par la SELARL DAUPHIN & NEYRET, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie CROUZET, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Laurence
Source officielleChambre 1-2
6364ba8ee405357f749ea68e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
OCTOBRE 2022 N°2022/670 Rôle N° RG 21/13234 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BICXZ [G] [T] C/ [F] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2e
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Laurent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d479
25 janvier 2011
25 janvier 2011
De leur union sont nés deux enfants : Laurent le 28 septembre 1996 et Christophe le 9 avril 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6b7
12 septembre 2011
12 septembre 2011
APPELANTE : Mme Laurence X... épouse Y...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69e07892cdc6046d4769c1ef
15 avril 2026
15 avril 2026
[G] fait valoir que l'employeur lui est redevable d'un rappel de salaire, sans plus de précision et de paniers repas, d'un rappel de salaire pour les mois de juin et juillet 2022 pour non-fourniture de
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437bc4823e6dd0f8bf80fe
21 avril 2023
21 avril 2023
-signé par Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre, et par Madame Fatma DEVECI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 11 sur 911