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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
65ab74cf36bfc00008d68d65
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CSE DU GROUPE DPD FRANCE, représentée par Me Frédéric GUERREAU de la SELARL PONTAULT LEGALIS, avocat au barreau de MELUN, toque : 55 - N° du dossier 221118 Intimé : Monsieur [R] [U], représenté par
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bcd8ceca1cd70192d4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Par ordonnance du 27 février 2023, le président du tribunal judiciaire de Vannes a : - Commis la société Nedellec - Le Bourhis ' Letexier ' Vetier ' Rouby, commissaires de justices associés domiciliés
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6811b1e4f1c2315e26d1a1b2
29 avril 2025
29 avril 2025
terrestres à moteur Décision attaquée : n° 24/00428 rendue par le Président du TJ de MELUN le 20 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [P] [Y], représenté par Me Frédéric GUERREAU de la SELARL PONTAULT LEGALIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9cf
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236988c924eadffcc4734
20 octobre 2022
20 octobre 2022
bureau d'aide juridictionnelle de Douai) Madame [D] [G] née le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 10] - de nationalité française [Adresse 4] [Localité 6] / France Représentée par Me Caroline Letellier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01656_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Il a, à cet égard, expliqué que, pour résoudre cette dystocie et permettre au fœtus de s’engager complètement, il existe plusieurs types de manœuvre, portant les noms de leurs inventeurs, notamment Letellier
Source officielle1ère ch. civile
63c8ef58dc5b777c9099317d
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Syndicat des copropriétaires de la résidence [7] représenté par son syndic la Sarl HEUZE IMMOBILIER RCS du Havre 387 789 584 [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée par Me Laurent LEPILLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873c8
24 janvier 2005
24 janvier 2005
Villa Les E... 20240 GHISONACCIA représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA Madame Anne Florence LEFOURNIER Villa Les E..
Source officielle1ère ch. civile
6307109c7786aac563f275dc
24 août 2022
24 août 2022
copropriétaires de l'immeuble [Adresse 9] représenté par son syndic Sa IMMO DE FRANCE NORMANDIE [Adresse 7], [Adresse 1], [Adresse 5], [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Me Laurent LEPILLIER
Source officielleChambre 1-2
69cf6a83cdc6046d47f4aab9
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 25/09366 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCE2 Ordonnance n° 2026/M99 Monsieur [E] [J] représenté par Me Lionel LECOLIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162a32536ab09eb9a2fd812
25 février 2013
25 février 2013
LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 25 FEVRIER 2013 APPELANT : [T] [G] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 7] (MAROC) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par la SELARL LEGALIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93525
22 septembre 2016
22 septembre 2016
de BASTIA sous le numéro 350 409 157, désigné en cette qualité par jugement du tribunal de commerce de BASTIA en date du 17 Décembre 2013 ... ... 20289 BASTIA CEDEX assisté de Me Barthélémy LEONELLI
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
686768a3dd25744ff781d55d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
lieu et place de Me Mahieu, avocat INTIMÉ Monsieur [E] [C] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Caroline Letellier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01260_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 16 avril 2021, Mme A C, représentée par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 janvier 2021 du tribunal administratif
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02304_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
A, représenté par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 30 mars 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2020 ; 3°) d'enjoindre au
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03130_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Céline Letellier, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03331_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00319_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Céline Letellier, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01034_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01179_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
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