CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

72 029 résultats pour « Lis-Rousseau »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90433

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916e9

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

C/ SARL FORMATION CONTRÔLE EXPERTISE CÂBLAGE TÉLÉPHONIQUE ORDONNANCE Nous, Bernard ROUSSEAU, magistrat chargé d'instruire l'affaire citée en référence, assisté de Mme Marie-Luce KOUAME, greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9136e

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbdc

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928b2

Appel

19 octobre 2015

19 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dfe

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931c6

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d1

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9415e

Appel

22 janvier 2018

22 janvier 2018

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94178

Appel

22 janvier 2018

22 janvier 2018

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90023

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905e2

Appel

22 avril 2013

22 avril 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908d7

Appel

15 juillet 2013

15 juillet 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cdd

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cf0

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cfd

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e6c

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7f5edc31d06eb02f1963

Appel

25 septembre 2020

25 septembre 2020

Le contrat de travail a été transféré en 2013 à la société RHONE LITERIE à laquelle a succédé le 1er octobre 2015 la société LITERIE SP dont le gérant est [V] [L].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9169b

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

./ Sarl DOMASCIER Ordonnance Nous, Bernard ROUSSEAU, magistrat chargé d'instruire l'affaire citée en référence, assisté de Mme Juliette GERAN, Adjointe Administrative Principale, faisant fonction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f41

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.

Source officielle

Page 11 sur 3602

← PrécédentSuivant →